Droit de garde exclusive : comment procéder ?

[Isanna]

quelle demarche dois je entreprendre pour une garde exclusive en sachant que le père de mon fils ayant manifesté à plusieurs reprises d'etre papa m'a demandé a 1 mois de grossesse d'avorter,j'ai refusé.je l'ai mis a la porte de mon domicile car il refusait d'arreter sa consommation excessive d'alcool.il ne s'est pas préoccuper de ma grossesse.j'ai fait une reconnaissance anticipée et l'enfant porte mon nom.malgré son desinteret je l'informe de la naissance de son fils il le reconnait 2 jours après.je l'informe que je veux faire une demarche a l'amiable pour le droit de garde,d'hebergement et pension alimentaire.il est d'accord.pendant l'audience je signale qu'il n'a pas le logement adequat pour accueillir son fils(studio),lui meme le confirme en disant qu'il est mal aéré et humide et que celui-ci est fumeur.je propose qu'en attente de sa part d'un nouveau logement qu'il vienne voir son fils tous les dimanches a partir de 14h a mon domicile.il ne consteste pas cette proposition.j'informe le juge de mon inquiétude face a sa consommation excessive et régulière d'alcool.mais depuis le jugement du 4 mars 2008 il ne respecte pas ses droit de visite et se desinteresse de son fils car aucun appel de sa part pour savoir si son fils va bien alors que celui-ci présente depuis l'age de 2 semaines des spasmes du sanglots.il a été hospitalisé 5 jours.au jour d'aujourd'hui le petit clément à 10 mois et depuis 5 mois il n'a pas vu son père ne le connait pas ainsi que son père ne connait pas son fils.merci de votre aide

[Supermamix]

Bonjour,

Isanna, votre message reflète une grande souffrance, c'est ce que j'en déduis au premier abord.

Posté par Isanna

...se desinteresse de son fils car aucun appel de sa part pour savoir si son fils va bien alors que celui-ci présente depuis l'age de 2 semaines des spasmes du sanglots.il a été hospitalisé 5 jours....

Aviez vous informé le père des soucis de santé du bébé et de son hospitalisation ?

Juridiquement, vous devez informer le père régulièrement de tout problème ou décision importante concernant l'enfant, que ce soit pour sa santé, plus tard pour sa scolarisation etc...

Pour toute modification du DVH, saisissez le JAF.

Mais vous devez savoir que le droit de visite et d'hébergement est un droit, et non une obligation ! Vous ne pouvez absolument rien dire si le père n'exerce pas son droit...

Sa seule obligation légale reste le paiement de la PA. Pour le DVH c'est une obligation morale, à chacun de l'exercer ou non selon sa sensibilité et sa disponibilité.

Avez-vous contacté le père ? il a peut être des problèmes : de santé, de véhicule, de disponibilité (travail ou autre)...

[JNG Net-iris]

Le sujet a été individualisé pour plus de cohérence.
La discussion reste ouverte

[Supermamix]

JNG < Merci d'avoir déplacé la discussion.

A Isanna : n'oubliez pas une chose importante : avant toute procédure, bien des situations peuvent être dénouées par le dialogue bonne chance et tous mes voeux de meilleur santé au petit bout.

[Isanna]

oui le papa est au courant car lui meme en faisait etant petit.je l'ai informé de son hospitalisation malgré qu'il m'avait demandé des jours avant de l'oublier,qu'il voulait vivre sa vie comme il entendait.il est venu a l'hopital le voir mais il sentait l'alcool.je tenais a préciser que le papa travaille sur le meme lieu de travail que moi,donc on se voit tous les jours.ma crainte est sa consommation d'alcool lorsqu'il aura son fils avec lui!comment etre rassurée?le dialogue il le refuse ,il me denigre en racontant a certains collègues que je refuse de le laisser voir son fils alors qu'il a le droit de venir tous les dimanches chez moi.depuis le 24 fevrier 2008 date de sa dernière visite,silence total.

[Supermamix]

Votre mal-être transpire à chacun de vos messages, sincèrement personne ne souhaiterait être à votre place !

Si je vous ai bien suivie, le papa peut exercer un droit de visite à votre domicile, donc en votre présence. Vous êtes là ! Que craignez vous ?

Le jour où il sera question de lui octroyer un droit d'hébergement, vous repasserez devant un Juge et à ce moment là vous pourrez faire part de vos craintes concernant la dépendance du papa à l'alcool.

S'il ne vient pas le voir actuellement, la loi ne le condamnera pas, c'est un droit et pas une obligation. Et on ne lui retirera ni l'autorité parentale ni le droit de visite s'il ne vient pas voir son bébé.

[Isanna]

les visites a mon domicile il ne les fait pas depuis le 24 fevrier.le manque de visites risquent quand meme a ce que mon fils souffre de ces absences pourquoi la justice en tiendrait compte comment voulez vous qu'il arrive a se construire .depuis ma grossesse et la naissance c'est moi qui me charge de tout de a à z et lui rien !!mais en attente pour le passage devant le juge pour le droit d'hebergement je fais quoi si il se decide un jour a venir chercher le petit?je suis tout a fait d'accord sur le fait que les lois ont changées vis a vis des papas mais je pense que certains en profitent!j'ai fais 2 mains courantes pour expliquer la situation mais lui peut porter plainte si je ne veux pas lui donner un week end!c'etait prévu en fin 2007 a l'amiable entre nous qu'il le prendrait la 1ere semaine d'aout mais vu qu'il ne le connait pas je ne peux confier mon enfant a un "inconnu"il ne connait rien de lui,ses habitudes.pour son problème d'alcool je l'ai signaler il a eut juste un rappel a l'ordre on va dire"monsieur veuillez ne pas boire pendant les visites ou l'hebergement" ou est le serieux de la justice?on parle d'un bébé qui ne pourra s'exprimer,excusez l'expression mais c'est un alcoolique.a mon domicile je peux m'appercevoir si il a bu mais lorsque qu'il l'aura avec lui?je fais quoi?j'angoisse je desespère!!!je ne veux penser a des choses graves mais si cela arrive?j'en serais responsable car je savais et en ne voulant contrarier ou passer outre la justice j'ai mis mon fils en danger.

[Supermamix]

Bonjour,

Je vais me répéter mais la seule décision de justice (à respecter !) existant à ce jour consistant en un droit de visite à votre domicile.

Votre accord amiable a-t-il été consigné par écrit, et signé par vous deux ?

Si oui, il semblerait que vous vous soyez engagée à lui remettre l'enfant.
Si non, rien ne prouve cet engagement.

Dans la mesure où vous vous êtes engagée par écrit, il y a obligation, au moins morale, à remettre l'enfant à son père.

Toutefois, comme il n'existe pas de Jugement pour le droit d'hébergement, je ne suis pas certaine que vous soyez accusée de non présentation d'enfant si vous ne laissez pas le père partir avec son enfant.

Cependant, n'oubliez pas que le droit de visite octroyé par le Juge n'est pas une obligation. Ce n'est pas parce que le père ne vient pas voir son fils qu'il cesse d'être son père aux yeux de la justice... et ce n'est pas un motif pour que le droit de visite lui soit retiré.

L'alcoolisme pourrait justifier une limite du DVH au seul droit de visite à votre domicile ou en lieu neutre.

Vous voulez demander la "garde exclusive", cette expression n'existe pas dans le droit français. On parle d'autorité parentale exclusive (rare) ou conjointe (majorité des cas), et de DVH.

Je demande leur avis à d'autres intervenants concernés par le droit familial concernant la validité de votre "engagement" à remettre l'enfant à son père la semaine d'août, selon si cet arrangement amiable a été mis par écrit ou pas ?

Bonne Journée.

[Mimie50]

Bonjour Isanna,

"les visites a mon domicile il ne les fait pas depuis le 24 fevrier.le manque de visites risquent quand meme a ce que mon fils souffre de ces absences"

Si vous aviez la garde exclusive, cla ne changerait rien à la souffrance de votre fils de ne pas voir son père

"comment voulez vous qu'il arrive a se construire .depuis ma grossesse et la naissance c'est moi qui me charge de tout de a à z et lui rien !!"

Vous savez, l'image du père peut être donnée par un voisin, un oncle, un ami. C'est de cette image d'un homme qu'il a besoin pour se construire

"mais en attente pour le passage devant le juge pour le droit d'hebergement je fais quoi si il se decide un jour a venir chercher le petit?"

De toute façon, même si vous aviez la garde exclusive, cela ne changerait pas le fait que le papa aura un DVH ou un DV

"j'ai fais 2 mains courantes pour expliquer la situation mais lui peut porter plainte si je ne veux pas lui donner un week end!c'etait prévu en fin 2007 a l'amiable entre nous qu'il le prendrait la 1ere semaine d'aout mais vu qu'il ne le connait pas je ne peux confier mon enfant a un "inconnu"il ne connait rien de lui,"

Vous n'avez pas à lui donner si ce n'est pas écrit dans le jugement. Et pourquoi voulez vous qu'il le prenne puisqu'il s'en est désinterressé depuis sa naissance ? Les mains courantes ne servent à rien

"ses habitudes.pour son problème d'alcool je l'ai signaler il a eut juste un rappel a l'ordre on va dire"monsieur veuillez ne pas boire pendant les visites ou l'hebergement" ou est le serieux de la justice?"

Si on devait empêcher tous les pères qui boivent de ne plus voir leur enfant, croyez moi, cela ferait du vide dans les DVH. Sans parler des mères qui ont la garde et qui boivent plus que de raison ! Il est normal que la justice protège les liens entre un père et son fils

"j'angoisse je desespère!!!"

Vous êtes une jeune maman et il est normal que vous soyiez inquiète, mais prenez un peu de recul. Pour les spasmes du sanglot, ce n'est pas grave. Un de mes fils en faisait et il a aujourd'hui 31 ans et se porte à merveille. Là aussi prenez un peu de recul.
Pour résumé, vous avez un jugement, il faut l'appliquer. L'acoolisme du père n'est pas à mon avis une raison suffisante pour obtenir la garde exclusive que vous semblez avoir puisque le père n'a pas de DVH, juste un droit de visite à votre domicile. Peut-être parlez vous d'abandon de paternité ? Je ne pense pas que cela existe dans le droit français.
Laissez le temps au temps et vous verrez bien comment les choses évoluent.
Bonne journée

[Isanna]

quand je parle de souffrance par manque de visites je pense a l'avenir ,aujourd'hui il a l'entourage qu'il faut.au niveau jugement tout doit se passer entre nous a l'amiable car nous travaillons en repos et horaires décalées.nous ne pouvons appliquer les pratiques courantes.c'est pourquoi le juge nous laisse nous arranger entre nous.le jugement specifie qu'en cas de desaccord le papa pourrait appliquer le dvh le week end a partir du vendredi sortie des classes au dimanche 19h00 et la 2 ème moitié des vacances scolaires.moi je travaille le vendredi donc je perds une journée en attente de sa venue!!!nous ne pouvons appliquer ce systeme.je suis déja maman d'une fille de 15 ans.séparée de son papa alors qu'elle avait 2ans1/2 et encore aujourd'hui nous nous entendons très bien.le dvh se fait a l'amiable entre nous et tout se deroule très bien.nous avons vu le juge en 2006 pour formalisée la situation alors que nous l'appliquions depuis 10ans.je voulait que pour clément tout se déroule de la meme façon mais non car le papa n'a pas la meme façon de voir les choses!il cherche plus a me nuire qu'autre chose car j'ai refusée de revivre avec lui.je sais très bien que moi meme je ne pourrais privé mons fils de son père mais a l'heure actuelle je voudrais que cela se passe progressivement par quelques heures au debut,demi journée et ainsi de suite.pour ce qui est alcool ai je la possibilité de demandé a ce qu'il se fasse suivre régulierement(prise de sang mensuelle et traitement)?