[Succession, Donation] Plus value nue propriété résidence secondaire après succession

[Magalie2b]

Bonsoir,
Voici ma question : comment fait on pour calculer la plus value sur la nue propriété détenue par mon fils unique sur une "résidence secondaire" en cas de vente par nous 2, sachant que ma part d'usufruit a changé cette année ?

Succession faite en juillet 2006 : avec option d'usufruit 50 %. Cette année mon usufruit est descendu à 40 %. donc mon fils est nue propriétaire à 60%.

résidence secondaire acquise en 1988 avec mon époux décédé (sous le régime de la communauté) = détention + de 15 ans
Estimation au décès en 2006: 74500 €
+ value à calculer si vente à 92000 € (les prix ont flambé dans la région).

Merci de votre aide
Cordialement

[Maria-c]

A noter que vous détenez la moitie de la maison en pleine propriété.

Sauf si vous étiez marié sous le régime de la communaté universelle avec attribution intégrale de l'usufruit, votre possession de l'usufruit démarre également en 2006.

Pour votre fils, puisque sa propriété commence en 2006, le décompte des 15 ans par en 2006.
Puisque qu'il est maintenant propriétaire à 60% de ce bien, sa plus value portera sur 60% du prix de vente de la moitié taxable.
Et pour vous la plus value porte sur l'usufruit reçu au décès de votre mari.

evalution au décès : 74.500, partie héritée, 37.250, vente 92.000 plus value taxable sur 46.000, plus value 8.750.
Plus value 8.750 x 28,1% = 2458,75 (dont 1,1% de RSA)

[Magalie2b]

Bonjour

Je vous remercie de votre réponse. Les calculs de plus value c'est pas évident ! et je n'ai pas bien saisi votre calcul pour trouver les: 8.750 puisque 60% du prix de vente de la moitié taxable ça fait 27600 ?

Pour ma part sur l'usufruit quelle sera ma plus value ?
Merci beaucoup de votre gentillesse
COrdialement


Pour ma part sur l'usufruit

[Rambotte]

Estimation au décès en 2006: 74500 €

Pour être sûr, estimation du bien dans sa totalité, ou estimation de la part du bien dépendant de la succession, sur laquelle les droits de succession sont calculés ?

[Magalie2b]

Bonsoir,

les 74500 € correspondent bien à l'estimation dans sa totalité (c'est un studio)

Merci