Re : Utilisation occasionnelle d'un barbecue electrique Le syndic n'a pas à "commander", mais il doit faire respecter le règlement et les décision d'AG. Ceux qui décident ce sont les copropriétaires.
Si les copropriétaires sont OK pour faire des barbecue, si le règlement ne l'interdit pas, le syndic n'a pas à les interdire.
Vous n'avez même pas à mettre le sujet à l'ordre du jour d'une AG puisque le RC ne l'interdit pas et puisque les copropriétaires acceptent l'utilisation des barbecue.
Vous voilà peut-être avec un syndic qui, pas abus de pouvoir, vous impose quelques minutes ou heures en supplément en AG pour faire valider une autorisation existante.
S'il y a eu changement du RC, non seulement il y a trace en AG mais il y a ausi publication officielle du nouveau RC.
Il peut y avoir eu des votes antérieures d'AG ayant interdit ces barbecues. Alors le syndic ne fait pas abus de pouvoir et vous avez intérêt à remettre le sujet à l'ordre du jour d'une nouvelle AG pour vous en redonner l'autorisation. |