Re : garage Ce garage est-il "individuel" ou "collectif" ?
Si garage individuel, le règlement ne peut interdire d'y faire du bricolage (tant que cela ne provoque pas de nuisance réelle et anormale pour les autres, on fait ce qu'on vuet chez soi). Le règlement peut simplement interdire de "produire des nuisances". OK, frontière pas nette entre les 2 notions ?
En plus, c'est quoi du bricolage ? prendre un tourne-vis pour démonter la petite lumière du plafonnier de la voiture et en changer l'ampoule ==> c'est du bricolage !
Si le garage est collectif, ce qui est interdit, c'est pas esplicitement de nettoyer, poncer, préparer sa carosserie pour la faire repeindre mais c'est de produire de la poussière ! (par le ponçage)... les autres utilisateurs du garage n'ont pas à subir les conséquences de cette poussière aui va passer partout et jusque dans leurs propres véhicules qui sont pourtant fermés ! et ils n'ont pas à subir des charges supplémentaires de nettoyage ! ni des risques de dégradation de leutrs véhicules.
Le règlement de l'immeuble (différent et/ou complémentaire au règlement de copropriété s'il y en a un) est à respecter. A défaut de réglement, un minimum de politesse, d'attention, d'égard envers ceux aves lesquels on partage l'immeuble est à respecter et cela procède du bon sens.
Par ailleurs, si vous utilisez un appareil électrique pour ponçer, si vous prenez votre propre énergie, OK, mais si vous prenez l'énergie des parties communes, pas besoin de spécification sur un règlement pour qu'on vous reproche une utilisation abusive de cette énergie. En plus si cela fait du bruit, vous devenez en infraction par rapport à la loi sur le bruit.
A vous de voir si vous provoquez ou pas une nuisance... |