Droit Propriété/Environnement.

[July]

Bonjour à tous.
Le droit de la propriété l'emporte t-il sur le droit de l'environnement ou vice-versa ?
J'aimerai avoir une réponse pertinente à ce sujet pour pouvoir la transmettre sur ce forum
Merci

[JNG Net-iris]

Bonjour,
Je suppose que si vous voulez de l'aide sur le sujet, il faudrait préciser ce que vous appelez droit de l'environnement : dans le cas qui vous intéresse, s'agit-il de s'intéresser aux espèces protégées ? Y'a t'il des précisions que vous pouvez apporter sans qu'un intervenant doive lire 13 pages d'une discussion s'intéressant principalement aux insectes et non au droit

[July]

Merci de faire remonter ma question.
Je vais essayer d’être plus précis admettons que dans ma propriété je découvre une espèce d’insecte protégé. Une araignée en voie de disparition qu’il est interdit de détruire de par la loi (c’est le but de protéger une espèce). On pourrait choisir l’exemple botanique d’une tulipe très rare qu’il est aussi interdit de cueillir (espèce botanique protégée). Mais j’ai peur des araignées; je suis propriétaire du terrain et décide de les supprimer. D’où ma question: étant propriétaire du lieu de vie de l’espèce protégée est ce que mon droit de propriété l’emporte et me permet à grands coups d’insecticides de supprimer les araignées de chez moi. Ou bien est ce que le fait que l’espèce soit protégée me l’interdit faisant dans ce cas passer le droit de l’environnement sur la protection de l’espèce avant le droit de propriété.

[JNG Net-iris]

A mon sens, la réponse est dans votre question.
Quel est le fond du problème ? Savoir si une espèce protégée peut être supprimée ? La réponse est non, puisqu'elle est protégée
On est en effet pas dans le schéma plus classique de questions d'empiètement ou de violation de domicile... Le droit de la propriété a une valeur très forte, mais il ne peut aller à l'encontre d'interdictions qui protègent l'intérêt général. La protection des espèces en voie de disparition me semble effectivement reposer sur la fameuse notion d'intérêt général.

Enfin ce n'est que l'humble avis d'un administrateur de forums juridiques dont les études de droit sont un peu loin mais qui pense avoir conservé un certain 'esprit juridique' de par son activité quotidienne