Pos, et permis de construire

[Mich]

Bonjour,

je voudrai savoir si la mairie peut me refuser mon permis de construire si je respecte à la lettre les conditions demandéés par le POS

Merci d'avance

[Fredk]

Bonjour,
je suis actuellement dans la configuration que vous émettez dans votre question.
J'ai déposé en mairie en juin 2005 un permis de construire en respectant très précisément les points énumérés dans le POS, cela n'a pas pour autant été un probleme pour le maire de me refuser le permis (ou plutot de ne jamais emettre d'avis)
Veuillez m'en dire plus sur le site envisagé pour la construction, l'accord de la dde, site classé... ?
je ne vous promet pas de miracle mais au moins pourront nous échanger sur nos avancées respectives !
Cordialement
Fredk

[Baldr]

Posté par mich

Bonjour,

je voudrai savoir si la mairie peut me refuser mon permis de construire si je respecte à la lettre les conditions demandéés par le POS

Merci d'avance

Bonjour,

Effectivement je pense que ce sujet est tout à fait traité avec le problème de Fredk:
http://forum.net-iris.com/showthread.php?t=20223

Cordialement.