délai compromis de vente dépassé

[Fab29]

bonjour, je suis passer par agence pour vendre une maison, celle ci nous a trouvé des acqéureurs, nous avons donc signé un compromis début octobre 2007 ( l'agence n'a demander aucun aconpte aux acheteur sans nous le demande et nos le dire ), nous avions mis pour fin janvier 2008 comme date pour signé l'acte de vente chez le notaire, entre temps les acquéreur nous ont demander ( verbalement ) de libéré la maison pour le 20 décembre nous l'avons fait; a ce jour nous somme le 14 janvier et ils n'ont toujours pas de caution pour leur pret la date de fin du compromis approche, les acquereurs ont signé leur offre de pret ( donc ils ont bien leur pret ) mais leur banque dit que les offres ne sont pas valable tant qu'il n'y a pas de caution ou d'hypothèque, quels sont mes recourts si on dépasse le délai prévu par le compromis, l'agence ne veux rien savoir et me dit que je n'ai aucun recours, actuellement je paye un loyer plus un crédit maison je ne vais pas tenir longtemps, je vous demande du secours aidemoi svp !
cordialement

[Ephelide]

Vous devriez faire une recherche sur le forum, ce sujet est traité presque "en permanence".

Sauf mention contraire, la date de signature de l'acte définitif mentionnée au compromis n'est qu'indicative.

Seul le déblocage des fonds permettra la signature.
Et s'il y a une condition suspensive, en cas de refus de la banque, la vente n'aura pas lieu.
Vous ne pouvez qu'attendre.

[Fab29]

merci pour la réponse, mais elle ne répond pas tout a fait a mes inquiètude, je voudrai savoir si l'acquéreur ne signe pas dans les temps quel recour j'ai ( l'acquéreur est actuellement en mer pour 2 mois il est militaire , ca compagne a quittée le département pour rejoindre ses parents), leurpret est accepté mais la caution coince que faire pour leur mettre la préssion pour activer la vente ?
une autre question, le fait que leur crédit soit accepté mais pas la caution, peut il joué avec ca pour annulé la vente et sans donné les 10 pourcent ?
sur le compromis s'est écrit qu'ils avaient 45 jours pour faire leur dossier ont a signé le compromis début octobre !
cordialement

[Ephelide]

Le fait que l'acquéreur soit absent n'est pas forcément un problème. Il peut tout à fait donner procuration.

Le prêt a été accepté, ce qui ne veut pas dire pour autant qu'il a été accordé. Afin qu'il le soit il manque d'après vos dires, une caution.

Pour l'instant vous ne pouvez rien faire.
La banque ne peut débloquer les fonds pour l'instant, le prêt n'a pas été refusé non plus.

[Geo4444]

Je ne vois pas pourquoi il y aurait lieu de ne rien faire parce que la date de réitération d'un compromis de vente n'est qu'indicative. Elle a le mérite d'exister et d'avoir été acceptée par les parties pour signature de l'acte dans la mesure où les conditions suspensives ont été réalisées. En régle générale, il y a une date pour la réalisation des conditions suspensives et une date pour la signature de l'acte d'habitude décalée d'un mois. Si le prêt est accepté par la Banque cela veut dire que les fonds peuvent être mis à disposition après acceptation par les emprunteurs et appel de fonds du notaire. Mais l'acceptation par la Banque matérialisée par la réception de l'offre par l'acquéreur-emprunteur entraine la réalisation de la condition suspensive de prêt. A lui d'accepter ou de refuser, mais s'il y a refus alors que l'offre est conforme quant au montant-intérêt-durée prévus dans le compromis rend l'acquéreur redevable de la clause pénale. Il faut donc être vigilant sur cette première date de réalisation des conditions suspensives et interroger l'acquéreur par LRAR si elle est dépassée ou s'il est resté silencieux, car il a pour obligation de vous informer officiellement et s'il ne le fait pas il se met en défaut et cela vous autorise à annuler les accords avec mise en jeu de la clause pénale. Bien sûr il faut privilégier la négociation et si la bonne foi de votre acquéreur est incontestable prévoir des prorogation de date mais n'hésitez pas à jalonner le parcours dicté par le compromis et à le faire respecter, c'est ce que l'on appelle le sérieux dans les affaires...

[Ephelide]

Il y a une nuance entre "prêt accepté de principe" et "prêt accordé".

Le prêt semble accepté, (acceptation de la somme) mais pour qu'il soit accordé, il manque une caution.

[Geo4444]

Il faut que l'offre de prêt ait été émise. Sinon la condition suspensive n'est pas réalisée.

[Fab29]

bonjour et merci pour vos conseils,
ils ont signés leurs offre de préts il y a bientot 3 semaines, ils ont commencé leur démarche auprés de leur banque 45 jours aprés avoir signé le compromis et nous ont demander de quitté la maison le 20 décembre 2007, c'est leur banque qui nous informé de leur démarche, mon compromis arrive a terme a la fin du mois, l'acqureur est parti du territoire jusqu'a début mars et sa compagne n'est pas joignable, leur caution sera problement refuser d'aprés les dire de la notaire, ils vont surement se rabatre sur une hypothéque , ma question est
pour la signature d'une hypothèque il faut la signature des 2 aquéreurs, si oui se ne sera pas avant début mars mon banquier ne pourra pas attendre !!! je paye un loyer plus un crédit maison que je n'occupe plus !
quels sont mais recourt, sachant que j'ai d'autre acquéreur sérieux ?
merci d'avance

[Stavmelac]

Il faut vérifier auprès de votre acheter son dossier de l'offre du prêt. En effet aucune banque ne fait une proposition (offre) de prêt sans souscrire les demandeurs à une caution ou d'une hypothèque. Donc il ne vous reste selon aussi les clauses de vôtre compromis de vente d'envoyer une lettre LRAR avec vôtre demande explicitement écrite.

[Pommade]

si j'étais vous puisque vous avez d'autres acquéreurs qui sont intéressés je demanderai à mon notaire si il est possible de résilier le compromis est-ce qu'ils ont versé une caution lors du compromis normalement cela est 5% du montant de la vente mais ils ne sont pas obligés ils peuvent donner une somme dérisoire la date de fin janvier n'est qu'une date probatoire elle peut être prolongée mais pas éternellement une fois que vous êtes sur qu'ils ont le prêt il vous faut fixer une date qui ne pourra pas être dépassée tout ça il vous faut le voir avec votre notaire et lui expliqué votre cas de crédit de maison et de loyer il fera bouger l'acquéreur.