vente d'un terrain avec privilège de deniers

[Byno22]

Il y a un an j'ai acheté avec mon ami une maison avec trois terrains(tout était vendu ensemble) à l'aide d'un pret avec privilège de preteur de deniers auprès de notre banque,nous souhaitons vendre un des trois terrain ,comment peut-on libérer ce terrain du privilège afin de le vendre libérer de toutes hypothèques.Est-il possible de faire une main levée partielle?j'ai vu sur le site de la chambre des notaires qu'une main levée s'élevait à 1% du montant du pret initial ,et la cler de notaire me dit que cela peut me couter plus que le prix que je souhaite le vendre(8000€) si quelqu'un a des éclairssissements ,il sera le bienvenue.
Merci byno22

[Tiboue]

Il est tout à fait possible de faire une mainlevée partielle.
Pour ce qui est des frais, tout dépendra de ce que autorisera la banque :
- soit elle accepte une mainlevée partielle sur la partie que vous vendez et ce sans remboursement anticipé du crédit (donc vous pourrez encaisser le prix sous déductiond e sfrais de mainlevée dont le montant sera faible puisque portera uniquement sur 8.000 ),
- soit elle accepete une mainlevée partielle mais avec remboursement anticpée du crédit sur ce terrain, donc vous devrez payer les frais de mainlevée partielle (même montant que la première solution) mais en plus vous devrez rembourser le crédit à hauteur de ce que demandera la banque (la logique voudrai que se soit à hauteur du prix de vente, mais la banque peux en décider autrement), et il faudra également ajouter les frais de remboursement anticipé demandé par la banque (en général 3% du capital restant dû, ce montant est indiqué dans votre offre de prêt).

[Byno22]

bonjour et merci à la personne qui m'a répondu,pour suivre à ma première question,j'ai acheté il y un an une maison avec trois terrain pour un montant total emprunté de 76500€ avec un pret avec privilège de preteur de deniers.je souhaite vendre l'un des terrains pour 8000€ ,ma banque accepte de faire une main levée partielle mais m'oblige a rembourser une partie du pret avec bien une pénalité de 3%.
Ma question est quelle solution ais-je pour libérer le terrain de tous gage et ne pas faire le remboursement anticipé(nous souhaithons gardé la somme pour évité de faire un pret pour notre mariage cette année ).
Nous avons pensé à faire revoir le crédit (payé une main levée totale et remanié le crédit de façon a ce que le terrain n'est plus de garantie) ,on nous a parlé de promesse d'achat hypothéquaire qui comme garantie est gratuite et n'engage pas de main levée lors de la revente mais en quoi ça consiste et qu'est ce que cela engendre.
Merci beaucoup pour vos lumières qui débloqueront peut etre notre situation

[Tiboue]

Seule la banque peux vous permettre de vous libérer de tout gage sans pénalité et sans remboursement anticipé.
Si elle s'y refuse vous n'avez pas le choix.

[Byno22]

bonjour,
et encore un grand merci a tibou pour la rapidité de vos réponse,cela nous éclaire.Encore une question la garantie hypothèque ou privilège de preteurs de deniers doit-elle portée sur le montant du pret ou sur la valeur du bien immobilier lors de l'achat? (dans notre cas elle est sur le montant du pret)

[Tiboue]

Un privilège de prêteur de deniers porte sur le prix d'acquisition, l'hypothèque conventionnelle s'inscrit sur le surplus (par exemple travaux à financer), la banque a dû vous expliquer cela au moment d ela signature du crédit.

[Byno22]

eh bien non tous cela ne nous a pas été expliquer en détails ,c'est pourquoi l'on se pose toutes ces questions.

[Byno22]

Nous ne comprenons pas le décompte de la banque,l'achat total (frais de notaire ,frais de banque ,frais d'agence,travaux)était de 76535€ ,donc les 61000€ net vendeur .Afin d'avoir des taux d'emprunts peu élévés ,la banque nous a consentie deux prets ,un d'un montant de 66535€ avec PPD et la désignation de la maison et des trois terrains achetées,et un autre de 10000€ sans garantie et sans explication de son utilisation . tous cela est-il normal??

[Tiboue]

Si j'ai bien compris :
- le prix de vente était de 61.000 €,
- le reste donc frais et travaux était de 16.535 €.

Donc le Privilège a été prit sur 61.000 €.
Le surplus n'a fait l'objet d'aucune garantie.

A vérifier dans votre acte, le Notaire fait la disctinction entre les différentes garanties.

[Byno22]

dans mon offre de pret le ppd garantie un montant de 66535€ et non le montant d'achat net vendeur.Je vais me renseigner au conservatoire des hypothèques afin d'etre sur puis je pense que c'est à la banque de me donner des explications car le pret ne me semble pas clair,j'ai et relu ,demander à ma banque ,mème eux ont du mal à comprendre cela!!! .Mille merci tibou des ces explications