Domaine public

[Fbzzbf]

Bonjour,

Je souhaite accorder des droits (en fait, autant que possible) sur des oeuvres numériques que j'ai conçues.
J'ai donc beaucoup de questions notamment sur le domaine public ...

D'abord, est-il possible de soumettre une oeuvre dans le domaine public en France ? (Et y-a-t-il une procédure ?)

Si j'ai la nationalité française, puis-je soumettre mon oeuvre sur un site web international qui reconnaît le status de domaine public ?

Existe-t-il un moyen de laisser mon oeuvre être utilisée par une personne sans qu'elle ait besoin de faire mention de mon nom ?

Si une communauté de personnes crééent des oeuvres, peut-on toutes les publier sous sous un même pseudonyme ?

Voilà, mes questions sont peut être peu claires donc si vous avez besoin de précision je peux en apporter

Grand merci pour vos éclaircissements

[Radioblog]

Bonjour,

Vos questions sont étonnantes...
Les droits d'auteur sont là pour protéger l'auteur. En tant qu'auteur, vous êtes libre de définir les modalités d'exploitation de cette oeuvre dans la majorité des cas.

Quelques contrats sont cependant règlementés (voir le code de la propriété intellectuelle à partir de l'article L131-1) :
Détail d'un code

De plus, l'auteur dispose d'un droit moral (notamment le droit à la paternité) dont il ne peut pas se défaire. Vous pouvez par contre adopter un pseudonyme.

Pour le reste, vous faites ce qui vous plait ! Des modalités de partage de contenu existent déjà :
Creative Commons France - les 6 contrats

Vous y trouverez peut-être votre bonheur.

[Olivier017]

Effectivement, la licence Creative Commons semble correspondre le mieux à vos attentes, comme vous le dit Radioblog

[Fbzzbf]

Merci pour vos réponses.

Je suis bien conscient que je ne peux pas me débarasser de mes droits moraux, mais j'aimerais me débarasser de mes droits d'exploitation (si j'utilise le bon terme).

Si j'utilisais une licence Creative Commons ( Creative Commons Code juridique ), l'Acceptant serait obligé de mentionner la provenance, de m'attribuer l'oeuvre, et de préciser la licence de l'oeuvre, ce que je ne souhaite pas.

Aussi, mes questions du premier post demeurent, puisque je veux contribuer à un site web international qui propose la soumission au domaine public.

Si je désire envoyer à qqn une image toute blanche et l'autoriser à la redistribuer, je suis obligé de faire apparaitre ou d'intégrer une licence et donc de déteriorer la nature de mon oeuvre. C'est là, on dirait, que le droit français se moque bien de mes éxigences artistiques.