Utilisation photo sur un blog

[Vince13]

Bonjour à vous.
Premièrement, merci pour votre site

Je vous expose mon soucis :

Ma femme tiens un blog pour garder un peu le contact avec la famille relativement éloigné et ainsi leur faire partager notre quotidien.
Il y a quelques mois, elle a rédigé un article sur une ville du sud que nous apprécions et dans lequel elle a mis des photos glanés sur internet (dans [moteur de recherche d'images]).

Aujourd'hui, l'auteur nous a contacté par mail et nous demande des droits d'auteurs... Ou bien un arrangement à l'amiable (200€ en mandat Cash) ou alors, il nous poursuit pour usage d'une photo qui ne nous appartient pas. Cette photo ne montre personne, il s'agit simplement d'une vue d'ensemble d'un village du sud de la France.
L'auteur du mail se dit être le photographe et nous demande donc de la retirer (ce que nous avons fait dans la minute). La photo n'avait subit aucune modification de notre part.
Par mesure de prudence, j'ai supprimé le blog, mais l'auteur de la photo prétend avoir une copie papier, ainsi qu'une version du blog sur son PC.

Ma femme ne pensait pas mal faire puisqu'elle était dans l'ignorance la plus totale.
Quels sont les risques que nous soyons condamnés ?

Merci d'avance, je reste connecté toute la journée, donc si vous avez besoin de précision, n'hésitez pas à me les demander.

[Chtinours]

Bonjour Vince13,

Comme :
- vous n'en avez pas fait d'utilisation commerciale,
- l'exploitation a été dans un contexte de type blog familial,
- vous avez supprimé les visuels à la première demande,
- il vous a déclaré n'avoir qu'une copie d'écran

Les risques de ces éventuelles poursuites sont minimes.

[Vince13]

il prétend avoir enregistré le site sur son PC et qu'il l'a sauvegardé sur CD.

N'est ce pas suffisent pour avoir une preuve de notre "culpabilité" ?

[Chipster]

N'importe qui est capable d'enregistrer un site et de le sauvegarder sur CD grâce à un logiciel de type "aspirateur de site".

De plus ça ne prouve rien : l'important est de démontrer qu'il est bel et bien l'auteur original de la photo pour pouvoir en revendiquer un quelconque droit.
Qui nous dit qu'il n'a pas lui-même piqué cette photo chez quelqu'un d'autre ?

Si il avait été malin, il n'avait qu'à apposer une mention sur la photo de type "© moi", ou l'adresse de son site.

Si jamais vous répondez, demandez lui d'abord de prouver qu'il est bel et bien l'auteur de la photo.

Enfin, il faut rarement faire confiance à quelqu'un qui exige un mandat "cash", qui ne laisse aucune trace...

La meilleure arme reste de faire la sourde oreille.
Vous avez retiré la photo, c'est là l'essentiel.

[Vince13]

Il prétend avoir la possibilité de prouver qu'il est l'auteur de cette photo.

[Chtinours]

Il a peut-être "aspiré" votre site, c'est à dire toutes les pages développées qui permet de continuer à les visionner.

En soit, seul, cela n'a aucune valeur.

Mais si vous avez reconnu par courrier ou mail l'avoir mise on-line puis retirée à la première demande, donc avoir corrigé votre erreur, c'est suffisant.

Mais le préjudice pour l'auteur reste à mon sens négligeable.

Ensuite, pour aborder montant en lui même réclamé par le photographe, bien qu'il n'y ait pas de règle établie, mon avis est que ce montant est disproportionné. Je parle d'expérience.

Posté par Chipster

Vous avez retiré la photo, c'est là l'essentiel.

Parfaitement.

[Vince13]

Puissiez vous dire vrai.
Je vous remercie de vos conseils, si d'autres personnes en ont, je suis preneur, tout comme des témoignages éventuels. Je vous tiens au courant du déroulement de l'affaire.

Encore merci.

[Olivier017]

Posté par Vince13

il prétend avoir enregistré le site sur son PC et qu'il l'a sauvegardé sur CD.

N'est ce pas suffisent pour avoir une preuve de notre "culpabilité" ?

Je vais vous expliquer en quoi cette pratique n'est aucunement une preuve:

Étant créateur de sites internet, je peut vous dire qu'il est très facile après avoir "aspiré" votre blog, de modifier tout ou partie du dit blog, que ce soit les mots, les images, le style (CSS ou non) etc...

La seule démarche légale, est de faire appel à un huissier, qui va aller sur le site/blog/forum (selon), et qui constatera en sa qualité d'huissier, que les propos accusatoires sont ou non avérés.

Donc, que ce soit une copie écran, ou l'aspiration du site/blog/forum, ces pratique ne sont en rien une preuve pour quoi que ce soit, puisque tant l'une que l'autre des pratiques peut aisément amener celui qui le fait à modifier le contenu...

Pour ce qui est de la prétendue paternité des droits, il appartient à celui qui se plaint de la spoliation de ses droits, de prouver qu'il est bien le détenteur des dits droits.

Ne payez rien!!

Exigez qu'il prouve sa paternité des droits...

Au final, je vous rassurerais, puisque à lire quelles démarches il à effectué, je suis près à parier qu'il n'a pas la paternité des droits.

De toute façon, vous avez, au regard de la loi, répondu dès la première demande, en supprimant du blog l'image en cause.
Votre blog n'étant pas en cause, mais simplement l'éventuelle utilisation d'une image, vous ne risquez rien à le ré-ouvrir.

Mieux encore, si ce n'est que pour faire partager à de la famille, des amis, faites un site, en contrôlant l'accès (.htacces/.htpassword)...

[Vince13]

Tout vos propos son vraiment très rassurant. Mais je m'inquiète pour ses droits d'auteur qu'il prétend avoir (apparemment, il a fait le nécessaire et il a bien des droits) En revanche, je me pose la question au sujet de son "arrangement amiable". A savoir, lui verser 200€ par mandat cash, qui ne laisse aucune trace, donc possibilité de me redemander de l'argent puisque rien ne prouve que j'ai payé. Est ce qu'un juge peut interpréter sa demande comme une forme de chantage ?

[Chipster]

Le droit n'est pas une affaire d'apparence, mais une affaire de faits, de preuves. Moi aussi je peux me faire passer pour un photographe...

Comme vous le dites si bien, quelqu'un qui vous demande de le payer cash a quelque chose à se reprocher. Si il veut avoir des dommages/intérêts, qu'il aille porter plainte ! Le risque est plus que limité puisque vous avez retiré la photo immédiatement (vous avez des mails qui le prouvent, le prétendu photographe n'a pas protesté).

Si jamais ça devait aller jusqu'au bout, vous pourrez justement vous appuyer sur le fait qu'il vous a proposé un deal en cash et que ça vous a semblé suspect. Vous faites confiance en la justice et c'est pour cela que vous avez sagement attendu une plainte pour vous défendre, comme n'importe quel citoyen.

Arrêtez de vous inquiéter, ne répondez plus à ce prétendu photographe et attendez sagement une convocation à la police... qui ne viendra jamais.