Légalité d'une licence

[Matmuth]

Bonjour,

Je suis àla recherche d'une information assez importante, je possède un logiciel professionnel. Il existe un contrat de maintenance que je ne veux pas souscrire car il est totalement inutile: il génère normalement des mises à jours mais celà fait 1 an et demi qu'il n'y en a pas eu. Selon moi, un logiciel acheté bénéficie d'une license à vie. Est-ce vrai ?
Si oui, comment se fait-il que mon fournisseur de logiciel m'impose une license à l'année ??? En effet, à la fin de chaque année, mon logiciel arrive à expiration et je dois par conséquent payer la maintenance pour avoir droit à ma license annuelle.

Merci de vos réponses

[Obby]

Bonjour,

Vous ne donnez pas assez d'elements, de quel type de logiciel est ce qu'il s'agit?

Pour ce qui est qu'une licence d'utilisation soit obligatoirement à vie non, ce n'est pas obligé, je connais au moins un cas C****X.
Pouvez vous poster plus d'elements?

[Matmuth]

Bonjour,

il s'agit d'un logiciel de facturation nommé LAB+ distribué par I*****B (qui à l'origine n'apparaissait pas sous cette raison sociale), destiné aux prothésistes dentaires.

Voilà je ne sais pas ce que je peux ajouter.

Si des éléments vous manquent merci de me dire lesquels !

[Obby]

Posté par matmuth

Bonjour,

il s'agit d'un logiciel de facturation nommé LAB+ distribué par I[****] (qui à l'origine n'apparaissait pas sous cette raison sociale), destiné aux prothésistes dentaires.

Voilà je ne sais pas ce que je peux ajouter.

Si des éléments vous manquent merci de me dire lesquels !

Merci d'editer le message et d'enlever quelques lettres du nom du fournisseur ...

Est ce que vous pouvez faire un copier / coller de la licence et me l'envoyer en message privé?

Est ce que à la fin de l'année enregistrée si vous ne payez pas une nouvelle licence le logiciel se bloque?

[Matmuth]

Je m'emploie à trouver la dite license pour vous la faire parvenir.

Cependant je confirme qu'à la fin de l'année enregistrée nous avons 60 jours pour demander une autre license sans quoi le logiciel est bloqué !!!

[Obby]

Quel est le prix du renouvellement de licence?
Etait ce presicé avant l'achat, sur le bon de commande ... ?
En avait vous eu la connaissance "contractuelle" qu'aprés l'achat?

[Matmuth]

Posté par Obby

Quel est le prix du renouvellement de licence?
Etait ce presicé avant l'achat, sur le bon de commande ... ?
En avait vous eu la connaissance "contractuelle" qu'aprés l'achat?

Non ce n'était pas précisé sur le bon de commande.
Cependant, cette maintenance, donnant accès à une license annuelle ne nous a été précisée que lors du changement d'enseigne du fournisseur de logiciel (ce que je vais vérifier). Cette "maintenance" s'élève à la modique somme 154.50 € HT par an.

J'ai un petit problème pour vous faire parvenir la "license" je ne sais pas comment vous envoyer les pièces jointes (scan de la license au format pdf) car elles sont trop importantes. pourriez vous me donner votre adresse mail par message privé ???

[Obby]

Je vous l'ai envoyé.

Par contre attention je ne suis pas juriste, je ne vous donne qu'un avis.
Si je trouve des informations je vous les donnerais avec le lien internet.

[Matmuth]

Très bien j'en prends note et je vous remercie d'avance pour votre aide.

Pour ce qui est de la date de changement, il s'agit de 2003

[Obby]

J'ai bien regardé, il ne s'agit pas d'une licence d'exploitation mais d'un contrat d'asistance (qui comprend des mises a jours gratuites). C'est d'ailleurs l'intitulé du document! Pour ce qui est des mises à jour, libre à vous de ne pas vouloir les faire ... (vous prenez les risques, mais libre à vous)

Ce qui serait interessant c'est l'origine de l'achat ... Avez vous un bon de commande? La première facture, que comportait elle?

Enfin, comment le commercial vous a presenté tout cela?