Droit d'auteur sur les "avatars".

[Merius]

Bonjour,

Je viens demander vos lumières au sujet des droits d'auteur sur l'internet, et plus particulièrement sur les forums (comme celui ci). Il s'agit de savoir si les "avatars" (petites images en dessous du pseudo) sont suceptibles d'être soumises au droit d'auteur, c'est à dire, est ce que ces images doivent être modérées si l'utilisateur n'a pas l'accord de l'auteur pour l'utiliser ?

Il s'agit d'un forum gratuit utilisé comme moyen de communication mais dont le nombre d'utilisateur assez important empêche une réelle modération de ce type d'image.

Merci d'avance,
Merius.

[Obby]

Bonjour,

Il faut faire attention, des images ou clip arts peuvent etre libre dans tout les cas et pour toutes utilisations mais peuvent aussi n'être libre qu'en partie (voir pas du tout)

C'est normalement inscrit dans une licence, ou alors vous avez un lien en contact, dans tous les cas, il vaut mieux avoir l'accord de l'auteur.

De nombreuses images sont libre pour un usage personnel, mais tres peu pour un usage commercial.

[Merius]

Ainsi, puisque les utilisateurs du forum ne l'utilisent qu'à usage personnel (la société ne faisant absolument aucun bénéfice dessus), il y a peu de chance pour que le droit d'auteur puisse être de rigueur ? On ne peut pas considérer notre forum comme étant "distributeur ou diffuseur" de ces images ?

De plus, la responsabilité mise en cause lors d'un éventuel conflit sur les droits d'auteur d'une image, est elle celle des administrateurs du forum (la société) ou bien celle de l'utilisateur qui a utilisé l'image ?
J'ajoute que nous avons une clause dans notre charte forum stipulant :

Le compte est sous la responsabilité de son créateur ainsi que toutes les actions commises avec celui-ci.

Merci de vos réponses dans tous les cas

[Wataki]

Le droit de propriété intellectuelle porte aussi bien sur les écrits que sur les photos, images, illustrations, bref toute création de l'esprit.
Les avatars des forums sont un moyen d'expression, de reconnaissance et d'illustration d'un état d'âme. Ils sont un des fondements du fonctionnement des forums communautaires puisqu'ils permettent à chacun de se créer une personnalité online.
Malheureusement, prendre une photo sous copyright et l'utiliser publiquement sur un forum, peut être répréhensible. La meilleure manière de vous protéger est encore d'être réactif et disponible et de pouvoir retirer tout avatar qui ne serait pas conforme ou déclaré en violation des droits de tel ou tel.

Après, vous pouvez effectivement blinder vos conditions d'utilisations mais dans tous les cas, les kilomètres d'exonération que vous prétendrez mettre en avant ne vaudront rien face à la juste appréciation d'un juge qui seul pourra décider si oui ou non vous êtes en faute d'avoir laisser tel ou tel image sous copyright sur vos forums.

A priori, la bonne pratique serait simplement d'indiquer dans vos conditions d'utilisation que vous recommandez à vos utilisateurs d'utiliser votre bibliothèque d'avatars libres de droits (ou des images sous copyright mais dont vous vous serez valablement acquittés des droits d'utilisation) ou tout autre image libre de droit. Et que vous interdisez toute utilisation d'une image sous copyright si la personne ne s'est pas acquittée des droits.

Après il existe différentes solutions techniques pour vous protéger, et notamment l'interdiction de permettre à vos utilisateurs d'utiliser un avatar no nextrait de votre propre banque d'avatars.