Propriété intellectuelle dans la musique.

[Mojho]

Bonjour tout le monde,

voilà c'est mon premier post et comme je ne savais pas trop où poster mon cas, je le fait ici (toutes mes excuses si je suis HS).

Donc mon cas est le suivant:

Etant un modeste auteur-compositeur à mes heures perdues, j'ai intégré un groupe il y a quelques temps. Au préalable, j'avais pris la précaution d'effectuer un enregistrement d'un certain nombre de mes compositions (soit juste partie guitare, soit chant-guitare) que je me suis envoyé par recommandé.
A mon arrivée dans le groupe, je leur ai proposé un certain nombre de ces compos et nous nous sommes mis au travail. Au bout d'un certain temps, en voyant arriver les concerts, nous avons pris la décision de protéger ces compos via l'organisme [Syndicat].
Le dossier que l'on a déposé (1° dépot) contenait les éléments suivant:
- les paroles de chaque composition au nom de l'auteur
- les partitions de chaque instrument au nom du groupe
Il est à noter que dans ce dossier était biensur énuméré les noms et prénoms de chaque membre du groupe.

Les concerts s'enchainent, et d'autres compositions voient le jour (dont certaines quasiement intégralement composées par mes soins). Un complément est donc déposé à [Syndicat] (2° depot) mais je n'étais pas présent.
Mais un groupe, c'est comme une relation amoureuse mais à plusieurs... au bout d'un moment c'est la vieille rengaine: je t'aime, moi non plus. Donc, je prends la décision de quitter le groupe en espérant récupérer un certain nombre de mes compos.

Donc, une réunion est organisé quelques semaines plus tard. Là, j'expose mon point de vue sur le travail effectué sur mes compos (dont je le répète sur certaines, 90% a été effectué par mes soins). Et donc, je leur déclare que je souhaite reprendre quelques unes de ces compos.
Oui, mais voilà, le reste du groupe ne l'entendait pas de cette oreille. Et tout en me disant que ces compos étaient enregistrées au nom du groupe (1° dépot), j'apprends que sur les paroles que j'avais écrite sur des compos faisant partie du 2° dépot (je sais ça ce complique), ont été enregistrées au nom du groupe. Et là, je me prends un coup de masse .

Donc au final, ils m'ont quand même laissé quelques compos. Néanmois, je garde toujours une certaine amertume: car certe, je n'ai pas la prétention de dire que mes compos sont extraordinaires, mais c'est une partie de moi dont je voudrais garder l'esprit intact.

A présent, je me pose différentes questions:
1°) Quels sont les droits auxquels je peux prétendre avec mon envoi par recommandé face au dépot de [Syndicat]? Est-ce le dépot[Syndicat]qui prévaut?

2°) A quoi je m'expose à jouer les compos que le groupe m'a autorisé à utiliser (autorisation orale....rien d'écrit).

3°) Est ce que le groupe a le droit de modifier la musique ou parole des compos sans mon autorisation? (ce qui a été fait d'ailleurs).

4°) Le groupe effectue des concerts, dont certains payant, où certaines de mes compos sont jouées. Est-ce que les droits d'auteur et compositeur s'appliquent?

Merci à tous ceux qui ont pris le temps de me lire.
Toutes vos réponses sont la bienvenue.

Bonne journée

[Marsu]

En matière de droit d'auteur, la priorité est donnée à celui qui peut prouver son antériorité par rapport à tout autre. Donc si vous pouvez prouver que vous avez écrit paroles et musiques avant le dépôt [Syndicat], c'est vous qui avez les droits.

De ce fait, le titulaire des droits dispose d'un droit composite.
Le droit moral permet d'interdire l'usage ou le détournement d'une oeuvre.
Le droit patrimonial permet de percevoir des fonds au titre de la redevance payée aux auteurs et compositeurs.

De ce fait, sauf pour les oeuvres dont vous pourriez prouver la paternité intégrale, vous ne pouvez jouer ces oeuvres sans l'accord du reste du groupe.

En cas de concerts payant (et même gratuits, je le précise !!), le paiement des droits d'auteurs est dû, bien sûr, par les organisateurs et leur montant est prélevé sur le prix des places ou sur le budget d'organisation.

[Mojho]

Bonjour Marsu et merci pour tes réponses. Mais celles-ci soulèvent d'autres questions.

Posté par Marsu

En matière de droit d'auteur, la priorité est donnée à celui qui peut prouver son antériorité par rapport à tout autre. Donc si vous pouvez prouver que vous avez écrit paroles et musiques avant le dépôt SNAC, c'est vous qui avez les droits.

Donc, si je comprends bien avec mon enregistrement envoyé par recommandé et les paroles qui ont été enregistré à mon nom dans le 1° dépot, je dispose des droits sur ces compos.

Posté par Marsu

De ce fait, le titulaire des droits dispose d'un droit composite.
Le droit moral permet d'interdire l'usage ou le détournement d'une oeuvre.
Le droit patrimonial permet de percevoir des fonds au titre de la redevance payée aux auteurs et compositeurs..

Mais une oeuvre musicale qui est un tout, est bien composé de 2 parties fondamentales : la musique et les paroles. Donc en théorie, il y a plusieurs droits qui s'appliquent,non? Les droits de l'auteur et les droit du compositeurs?
Ce qui vient à pauser la question suivante: est-ce que dans une oeuvre musicale, les paroles et musiques sont liés, indivisibles? (Je veux dire par là que si l'auteur et le compositeur sont 2 personnes differentes, peut-on modifier un aspect de cette oeuvre sans le consentement des 2 parties).
Si ce n'est pas le cas, un auteur a-t-il le droit d'utiliser ses paroles sur une autre chanson?

Posté par Marsu

De ce fait, sauf pour les oeuvres dont vous pourriez prouver la paternité intégrale, vous ne pouvez jouer ces oeuvres sans l'accord du reste du groupe.

Quand tu parles de paternité intégrale, tu sous-entends que je dois prouver que j'ai composé la partie de chaque instrument? Et si c'est le cas, donc le groupe ne peut pas jouer ces oeuvres sans mon accord si je te suis bien.

Posté par Marsu

En cas de concerts payant (et même gratuits, je le précise !!), le paiement des droits d'auteurs est dû, bien sûr, par les organisateurs et leur montant est prélevé sur le prix des places ou sur le budget d'organisation.

Oui, mais le problème est alors de calculer la partie de chacun... vu la compléxité de la chose, ça me semble un brin impossible .

[Marsu]

Quand on parle de droit d'auteur pour les juristes, cela implique auteur et compositeurs qui sont traités de la même manière en droit.

Quand je parle de paternité intégrale, je parle des oeuvres dont la paternité ne pourrait être revendiquée simultanément par un autre membre du groupe.
En l'absence d'une répartition expressément prévue dans les dépôts, la répatition des fonds est égalitaire (4 membres du groupe, 1/4 pour chacun...)

[Mojho]

Encore merci Marsu pour tes éclaircissements. Mais, 1 points ou 2 qui restent obscur dans ma tête ( je m'excuse.... je comprends vite mais faut m'expliquer longtemps ).

Posté par Marsu

Quand on parle de droit d'auteur pour les juristes, cela implique auteur et compositeurs qui sont traités de la même manière en droit.

D'accord, donc si je comprends bien, il n'y a pas de differenciation entre l'auteur et le compositeur au niveau du droit. C'est le même droit qui s'applique sur l'oeuvre pour tous les membres du groupe.

Posté par Marsu

Quand je parle de paternité intégrale, je parle des oeuvres dont la paternité ne pourrait être revendiquée simultanément par un autre membre du groupe.

Voilà un point qui reste flou à mes yeux et ça sera ma dernière question :
Si personne ne peut revendiquer la parternité intégrale d'une oeuvre, est-ce que le groupe peut modifier ou jouer cette oeuvre sans mon accord et cela même si je ne fais plus partie du groupe? (puisque mon nom était associé au groupe lors du dépot).

[Marsu]

Pour le prmeier point, c'est exactement ça.

Pour le deuxime, resté flou, le groupe peut jouer ou modifier les chansons s'il a l'accord de tous les titulaires du droit d'auteur (au sens juridique). Donc si l'un s'y oppose, il peut bloquer tout...
A défaut de se conformer à cette règle, il pourrit y avoir du plagiat en l'occurrence et non de la contrefaçon à mon avis...

[Mojho]

Je me rends compte que le droit est un monde vaste et complexe...

Mais je suis content d'avoir trouvé ici les réponses à mes questions et de plus de manière rapide.

Il me reste plus qu'à assimiler et cogiter sur toutes ces informations.

PS: Merci Marsu !!!

PS2: Il y aura peut-être d'autres questions qui vont poindre le bout de leur nez...