Nature et régime du contrat de logiciel

[Jbg]

Bonjour à tous,

Je suis à la recherche de toute documentation utile en matière de contrat de logiciel, notamment en ce qui concerne sa nature et son régime (ou ses natures et ses régimes)

Merci d'avance,

JBG

[Superviseur Net-iris 1]

Vous pouvez déjà trouver quelques éléments de réponse au sein de notre catalogue de modèles de contrats, à la rubrique "informatique"
http://www.net-iris.com/business/droit-informatique.php3