sommaire en ligne

[Doc2]

Bonjour à tous,
le sommaire d'une revue ou la "une" d'un periodique est il protégé par le droit d'auteur?
J'envisage de mettre sur un site les sommaires de différentes revues professionnelles, afin d'aider à la recherche.

Le sommaire d'une revue est logiquement la somme de titres d'articles originaux qui dépendent donc du droit de la propriété intellectuelle.
Cependant, si l'on se réfère au 'droit de citation' et surtout au principe de la 'revue de presse', on peut penser qu'il ne soit pas contraire aux droits d'auteurs de citer les sommaires de différentes revues professionnelles à partir du moment où vous affichez clairement vos objectifs d'aide à la recherche et que les revues en elle-même sont clairement identifiées et non noyée dans un flot de titres que vous reprendriez à votre compte par exemple.

Dans tous les cas, il est toujours préférable pour vous couvrir, d'en informer les éditeurs concernés.
Notez bien que reprendre les titres des sommaires des revues avec votre propre charte graphique et présentation est très différents d'une méthode qui est répréhensible sans autorisation préalable et qui consisterait à scanner les sommaires et à les diffuser sous forme d'image sur votre site.

[Doc2]

Merci, pour cette réponse rapide et claire.
des que j'ai commencer, je vous tiendrai informé puisqu'il s'agit d'un site à l'attention de juristes...

doc2



Message modifié (30/07/2004 06h12)

[Bulle]

qu'en est-il des photos publiées sur ces périodiques?

Est-il possible de les diffuser sur le net sans se soucier de savoir si les personnes représentées donnent leur accord? appartiennent-elles au public? tombent-elles sous le droit de l'information?

Non évidemment pas, les photos sont la propriété de l'éditeur et un droit moral demeure pour le photographe qui en est l'auteur.
Si vous voulez diffusé sur le net n'importe quel photographie issue d'un périodique, vous devrez obtenir une autorisation expresse de l'éditeur du périodique en question.

C'est une grave erreur de croire que parce qu'il y a eu diffusion au public (votre exemple du périodique), cela n'est plus soumis au droit de la propriété intellectuelle.

Le "droit de l'information" ou plutôt dans votre question, le "droit à l'information" n'a jamais permis de violer le droit de la propriété intellectuelle ou quelque loi que ce soit.