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  #1  
Vieux 21/08/2006, 16h43
Membre
Activité Occasionnelle
 
Par défaut propriété intellectuelle ?

Bonjour,
Quelqu'un pourrait il me dire si j'ai le droit de décorer des meubles, ....
avec des adhésifs déco achetés sur un catalogue VPC pour enfants.
En effet, jusqu'à présent je le faisais pour moi mais plusieurs personnes m'ont dit que c'était vraiment très bien. je créérai à ce moment là une micro entreprise. Mais comment savoir si je peux utiliser ces images (qui ne sont pas signées sur le support mais qui sont connues puisqu'elles apparaissent au catalogue et qui parfois proviennent de collections anciennes.)
Je vous remercie de votre réponse
Réponse avec citation
  #2  
Vieux 21/08/2006, 16h52
Avatar de Marsu
Marsu Marsu est déconnecté   Contributeur Majeur
Pilier Sénior
Activité Soutenue
 
Localisation: Loin, dans le Sud...
Par défaut Re : propriété intellectuelle ???

Vous pouvez le faire sous réserve d'obtenir l'autorisation des titulaires des droits sur les images... et les meubles (designers) !!
__________________
Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi
Réponse avec citation
  #3  
Vieux 21/08/2006, 17h13
Avatar de Nedelka
Pilier Junior
Activité Soutenue
 
Par défaut Re : propriété intellectuelle ???

Qu'est-ce que vous envisager exactement ? D'acheter des meubles, de les décorer puis de vendre les meubles finis ?
Ou bien d'intervenir comme décorateur chez un client qui a lui-même acheté un meuble et des adhésifs (sur vos conseils éventuellement) et qui vous demande de réaliser la décoration ?

Dans le premier cas il faut certainement l'accord des fournisseurs de meubles et d'adhésifs.
Dans le deuxième cas ... j'en suis moins sûre. Après tout quand un peintre décorateur réalise la décoration d'une pièce avec du papier , de la peinture et des frises du commerce il ne demande pas des autorisations à chacun de ses fournisseurs !

Je serais curieuse d'avoir un avis sur le sujet.
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