Protection intellectuelle

[Ouais]

OOps, le titre n'est pas bon: c'est "protection intellectuelle" plutôt. Petit lapsus :P

Hello,

Je suis nouveau sur ce forum et plutôt néophyte sur les aspects juridiques (et même carrément inculte qu niveau protection juridique).

J'ai une (liste de) question(s) qui devrait être simple(s) pour vous :

Comment protéger un texte qui pourrait prendre plusieurs aspects (par exemple toto 01, toto 02, toto-01, toto-02 toto_01, toto 04, etc. qui se compose d'un texte commun "toto" suivi de 2 chiffres mais qui peuvent être séparés par n'importe quoi. C'est un exemple pour aider à la compréhension de la requête ) ?

Ce texte serait appliqué à plusieurs types de support destinés à la vente (par exemple: autocollants, t-shirts, posters, stylos, etc.).

Il pourrait également prendre plusieurs aspects visuels (polices, couleurs, etc.).

Comment protéger ce texte pour éviter que quelqu'un le copie en changeant la police, ou en rajoutant un caractère par exemple ?

En prenant le problème à l'envers, vous connaissez peut-être la marque de vêtements "com8". Est-ce que quelqu'un peut vendre des t-shirts portant le texte "com-8" ou "com08" ou "com9" ?
Ce n'est pas mon intention, c'est pour la compréhension de ma requête


Quelles sont les formalités à accomplir pour protéger ce texte ?


Merci pour vos réponses.

Ouais

[Marsu]

Si vous souhaitez protéger le texte à titre de marque, il vous faut faire des démarches auprès de l'INPI (www.inpi.fr) qui est l'organisme qui centralise les dépôts de marques.

Si une marque similaire (identique ou proche) existe déjà pour les domaines d'activité économique dans lesquels vous souhaitez être protégé, alors vous risquez soit un refus de la part de l'INPI soit un recours en contrefaçon, parasitisme ou autre de la part du titualire de la marque.

Une fois que vous aurez déposé la marque, toute personne qui utiliserait un signe proche ou identique sera susceptible de soit devoir vous payer pour obtenir une licence de marque, soit cesser sans délai l'utilisation de la marque.

[Ouais]

Merci pour cette réponse rapide.

1) Donc, en fait, pour protéger mon texte, il s'agit de déposer une marque.

2) Comment on détermine qu'une marque est "proche" ?

3) Est-il possible de déposer une marque avec toutes ces alternatives (toto-01, toto 01, toto01 dans l'exemple précédent) ou faut-il déposer n marques ?
Par exemple, Peugeot a déposé plein de marques pour ces modèles ou uniquement une seule marque qui comprend 3 chiffres dont un "0" au milieu ?

Ouais

[Marsu]

Ben, ça dépend... Si le texte est court comme ça, le droit d'auteur me semble peu concerné... D'où l'idée de la marque, surtout si ça doit être sérigraphié sur des vêtements...

Pour la proximité, en fait, on va chercher à savoir s'il peut y avoir une confusion dans l'esprit des gens...

Le dépôt d'une marque peut suffire puisque pour les variantes avec un lien ou sans lien, avec un espace ou pas pourra être qualifié de marque proche...

[Ouais]

Mouais, d'accord, je commence à comprendre.

A part l'inpi, où pourrais-je trouver de la doc ou des conseils sur le sujet ?

Ouais
Bon, merci Marsu pour ces réponses,

Ouais

[Marsu]

Désolé, j'étais passé à côté du topic... A part à l'INPI, sur les marques, ça va être compliqué... Peut être auprès d'un avocat...