Contrats d'édition

[Hélice]

Bonsoir à tous,

Je suis auteur chez un éditeur numérique dont je tairai le nom et dont la simple évocation me met en rogne.
A ce jour, j'ai trois ouvrages en ligne chez eux. (droit de préférence sur deux ouvrages du même genre que le premier)

Je souhaite les leur retirer pour diverses raisons, notamment parce que ce site est un mouroir, qu'il masque un compte d'auteur très futé et que je souhaiterais éventuellement retravailler mes textes aujourd'hui coincés pour les soumettre à d'autres éditeurs plus sérieux.

Seulement voilà, mon premier contrat précise:
(article 6);

“Toutefois, si aucun droit dérivé n’a fait l’objet d’une cession à un tiers ou d’une exploitation directe par les éditions [Z] dans les 18 mois suivant la signature du contrat, il pourra être mis un terme aux présentes par la volonté de l’une ou de l’autre des parties à tout moment pendant une période de 3 mois suivant le terme du contrat, par une lettre recommandée avec AR, à défaut de résiliation dans ce délai, le présent contrat sera reconduit par tacite reconduction pour une ou plusieurs durées identiques de 18 mois dans les mêmes conditions.”

Mon second contrat ne le précise plus, mais dans l'article 8, on trouve:

"Le présent contrat vaut pour toute la durée de la propriété littéraire. En cas de cession de droits ou de dénonciation de contrat, les éditions [Z] se réservent le droit de laisser l’ouvrage apparaître dans leur catalogue en tant que “texte découvert sur [Z.com], et s’engagent à ne plus exploiter l’oeuvre.”

Quant à mon troisième contrat, voilà ce qui est écrit dans l'article 8:

"Le présent contrat vaut pour toute la durée de la propriété littéraire."

Que me conseillez-vous?

Puis-je leur envoyer un courrier recommandé avec AR demandant la résiliation de mes contrats pour "clause abusive"?

Je remercie d'avance tous ceux qui pourront m'aider, d'autant que je ne suis pas la seule auteure dans ce cas.

[Kamala]

En premier lieu, je me permet de signaler que l'édition à compte d'auteur (ce qui semble être peu ou prou votre cas) est à fuir absolument !!!! à moins que vous ne souhaitiez juste voir votre non imprimé sur une couverture, et pouvoir 1) financer l'impression et 2) acheter le stock à l'éditeur ( non, je retire ce mot là, ce n'est certainement pas un éditeur)

Secundo, comment se fait-il qu'après un contrat de 18 mois renouvelable par tacite reconduction etc, vous ayez signé d'autres contrats ?

En dernier lieu, si vous souhaitez retravailler vos textes et que cela soit suffisamment conséquent, vous pouvez déposer un nouveau copyright. MAIS, je ne suis pas juriste, donc, faîtes-vous confirmer cela...

Votre éditeur est parfaitement repéré par les professionnels comme "abuseur d'envie", et ce n'est pas le seul !

Je suis désolée de ne pas pouvoir vous donner plus de pistes. Recevez néanmoins tous mes encouragements, ce n'est pas grand chose, mais c'est déjà ça...

Cordialement

[Hélice]

Bonsoir Kamala,

Cet éditeur "à la demande" m'a fait rêver un temps (référencement chez les principaux libraires du web, fichiers PDF à la vente, présentation de l'ouvrage sur le site)... J'y croyais encore un peu lorsque je lui ai soumis un second texte (droit de préférence sur deux autres ouvrages), et puis surtout, j'étais assez déprimée.
D'autant que rien ne nous oblige à acheter nos livres, c'est juste que cet "éditeur" ne prend pas de risques, et que si nous voulons participer à une signature, nous devons souscrire, chose que je n'ai JAMAIS faite, heureusement.
Aujourd'hui, non seulement j'ouvre les yeux, mais je travaille avec un vrai petit éditeur à compte d'éditeur sur un autre de mes ouvrages, lequel devrait sortir en 2008, ce qui me redonne confiance.
Mon seul but: lui retirer ces textes.

Merci à vous.
Amicalement.

[Kamala]

Posté par Hélice

(référencement chez les principaux libraires du web.

Rien de plus facile !!! Je pourrais, si je le voulais, faire référencer dès demain une plaquette photocopiée. Il suffirait pour cela que j'ai pris la peine de déposer un n° ISBN (et c'est bien la seule peine que prennent ces pseudo-éditeurs !!!)

Je n'ai toujours pas plus d'aide juridique à vous apporter, mais j'ai éventuellement d'autres questions qui me forceraient à vous demander des noms (impossible sur le forum) Je pense que c'est possible par message privé. Qu'en pense le modérateur ???

Cordialement

[Hélice]

Du nouveau ce matin.
J'ai reçu un mail de leur part.
Mes droits d'auteur seront recalculés (suite à ma plainte par mail) mais je ne les toucherai que lorsqu'ils atteindront les 150 euros comme spécifiés sur mes contrats...
Cette clause n'est-elle pas... abusive en soi?

Perso, Kamala, je suis d'accord pour vous balancer son nom en privé, si le modérateur n'y voit aucun inconvénient.

Plus nous serons au jus, mieux ça sera.

Quant à tout conseil juridique, il sera le bienvenu.

Merci.

[JNG Net-iris]

Pour respecter notre charte, il aurait fallu commencer par ne pas citer le nom de l'éditeur dans la citation de votre contrat.
Pour le reste, la messagerie privée permet tout justement de s'échanger des informations que la charte ne vous autorise pas à faire en public.

Pour mémoire, ce qui ne doit pas être fait par la messagerie privée est notamment :
- insulter d'autres intervenants
- faire du démarchage actif, de la promotion de toute nature
... ces deux hypothèses ont déjà abouti à des exclusions.

[Hélice]

Oups... c'est juste. Excusez-moi.

[Kamala]

Bonsoir Helice,

Posté par Hélice

je travaille avec un vrai petit éditeur à compte d'éditeur sur un autre de mes ouvrages, lequel devrait sortir en 2008, ce qui me redonne confiance.

ma proposition de message privé valait surtout pour l'avenir, et ne vous apportera pas d'aide sur votre litige avec [x] Je n'ai pas assez de connaissances juridiques pour cela. Mais je connais plutôt bien le milieu du livre, et si cela peut vous aider, j'en serais ravie (attention, je ne suis pas éditeur !)

Cordialement

[Hélice]

Merci Kamala.
Je prends volontiers tout conseil, toute info en rapport avec le milieu du livre.

[Hélice]

Je viens de trouver ça en surfant:

5) Pour les éditeurs numériques, le contrat n'est pas limité dans le temps, ni limité aux formats numériques. Attention, cela signifie que vous serez lié à cette éditeur jusqu'à 70 ans après votre mort (donc vos héritiers aussi). En effet, la seule manière pour un auteur de quitter un éditeur est de jouer sur les conditions de retirage de son oeuvre. Dans l'édition numérique, les oeuvres sont tout le temps accessibles, donc ces conditions n'existent plus. Bref, vous êtes bloqué avec cet éditeur jusqu'au bout... D'où la demande de certains associations représentant les auteurs de limiter les contrats numériques dans le temps.

Si je comprends bien, j'ai un contrat de limité, un second d'ambigu et un autre sur 70 ans... n'est-ce pas?

Je suis franchement désemparée...