Précédent   Forum juridique de Net-iris > Le Salon des Discussions Juridiques > Internet, Téléphonie et Propriété intellectuelle > Propriété Intellectuelle
Propriété intellectuelle, contrefaçon, et réseaux de vente exclusifs Propriété intellectuelle, contrefaçon, et réseaux de vente exclusifs
La participation gratuite aux forums
est ouverte aux internautes
inscrits et identifiés sur Net-iris.fr
Recherche sur le Forum
[Avancé]
Propriété Intellectuelle  droits d'auteur, propriété littéraire et artistique, marques, brevets, propriété industrielle.

Rappel : Le lecteur est invité à contrôler l'exactitude des informations communiquées sur les forums,
et à ne jamais les considérer comme une alternative à la consultation de professionnels du conseil.

Réponse
Page 2 sur 2 < 1 2
 
Outils de la discussion
  #11  
Vieux 17/01/2007, 19h13
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
  
Par défaut Re : Propriété intellectuelle, contrefaçon, et réseaux de vente exclusifs
J'ai écrit "réseau de distribution exclusif"

je crois que ca veut dire que si on n'est pas la société elle meme ou agréé par elle, on n'a pas le droit de vendre ses produits
Dernière modification par Stephane1s 17/01/2007 à 19h14.
Réponse avec citation
  #12  
Vieux 19/01/2007, 13h58
Membre Benjamin
Activité Occasionnelle
  
Par défaut Re : Propriété intellectuelle, contrefaçon, et réseaux de vente exclusifs
Est ce que quelqu'un d'autre a une idée ??
Réponse avec citation
Réponse
Page 2 sur 2 < 1 2

« Contrats d'édition | Copyright de photos »

Outils de la discussion

Règles de messages
Vous pouvez ouvrir de nouvelles discussions : nonoui
Vous pouvez envoyer des réponses : nonoui
Vous pouvez insérer des pièces jointes : nonoui
Vous pouvez modifier vos messages : nonoui
Les balises BB sont activées : oui
Les smileys sont activés : oui
La balise [IMG] est activée : oui
Le code HTML peut être employé : non
les Trackbacks sont non
Les Pingbacks sont non
Les Refbacks sont non

Discussions similaires
Discussion Auteur Forum Réponses Dernier message
Propriété intellectuelle Isidore Propriété Intellectuelle 12 30/01/2007 14h08
propriété intellectuelle ? Mar1 Propriété Intellectuelle 2 21/08/2006 17h13
Vente de contrefaçon Eseller Droit pénal et infractions 12 02/06/2006 19h26

Fuseau horaire GMT +1. Il est actuellement 07h56.
Promotion
La Newsletter : Entreprise Hebdo
Informez-vous gratuitement et faites le point grâce aux dernières publications de Net-iris.
Membres - Calendrier - Haut de page
Première Visite ?
Inscription Gratuite !
Offre d'Abonnement
Achat Confiance
 
Nipe v7.3.2 - Page générée le 08/01/2009 à 07h56 en 0.00115s