Utilisation d 1 logo ? | (sujet n°3967) Forum Net-iris

Mcfly · #1 22/12/2004, 06h41

comment savoir si 1 logo est protégé ? c est dans le but d 1 utilisation commerciale

desirant creer 1 stee de depannage j aurais aimé utiliser le logo CROIX ROUGE pour ma stée

merci de vos informations

Tiboue · #2 22/12/2004, 13h01

Les logos sont en général protégés contre l'utisation par des tiers, pour savoir si vous pouvez l'utiliser il faut vous adresser à l'Institut National de la Protection Intellectuelle (INPI). Adreser vous à celui-ci de votre région, vous trouverez ses coordonnées sur le site www.inpi.fr

Mcfly · #3 22/12/2004, 19h57

merci a vous je vais leur demadner

cordialement

Mcfly · #4 22/12/2004, 22h08

dommage c est payant

Sdhz · #5 22/12/2004, 22h17

A mon avis, le logo "Croix ROuge" est un modèle déposé !!

Mcfly · #6 22/12/2004, 22h30

je me demandais que comme c etait 1 sigle generique on sais jamais non ?

y peut pas y avoir un truc du genre comme c est generique c est indeposable ??

Tiboue · #7 22/12/2004, 23h52

En général la plupart des logos existants sont déposés par contre je pense qu'il est possible de l'utiliser avec l'accord du dépositaire.
Si vous souhaiter utiliser le logo de la croix rouge le mieux serait peut être de leur faire une demande écrite en indiquant le but de l'utilisation du logo.

Mcfly · #8 23/12/2004, 12h31

oui j vais chercher si deposé et j vais leur demandé aussi

merci

Sdhz · #9 23/12/2004, 20h33

Allez sur le site de la Croix-Rouge : l'emblème a été déposé par l'Etat, qui consent une utilisation au seul bénéfice de l'association.

Mcfly · #10 24/12/2004, 09h05

merci

ou avez vous trouvé ceci ? car j y suis allé pour touver les coordonnées et je leur ai mail

merci à vous

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