Droit d'auteur ou pas?

[Bird-hy]

Bonjour,

Voila étant nouvellement artiste, je crée des images photos recomposés à partir soit des mes propres photos et/ ou celle du net.

Je ne prend pour ce qui est des photos trouvé sur le net que des portions d'images ( ex : une fleur, une main, un bout de ciel ou plus rarement la moitié de la photo.....) et je compose pour donner une photo final qui n'a rien a voir avec l'original.

Ma question est simple: si ma photo final ne permet pas de reconnaître la photo de départ, puis-je utilisé ces bouts de photos sans payer les droits d'auteurs?

Lors d'une création je recherche sur un moteur de recherche mes inspirations, exemple : coquelicot , lorsque je trouve une image à mon goût , je découpe le coquelicot pour ensuite l'utilisé dans ma compo, en ai-je le droit?

Merci pour vos réponses

Cordialement.

Birdhy.

[Radioblog]

Bonjour,

Juridiquement, vous êtes l'auteur d'oeuvres composites :

L'œuvre composite est une création nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante. L'auteur de l'œuvre première incorporée ne collabore pas à la création de l'œuvre composite.
Extrait de : oeuvre composite

En théorie, vous devez obtenir la cession des droits de l'auteur de l'oeuvre première.

Code de la Propriété intellectuelle :
Article L 112-3
Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements des œuvres de l'esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale. Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils d'œuvres ou de données diverses, tels que les bases de données qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles.

Si vous n'avez pas cet accord, vous vous rendez théoriquement coupable de contrefaçon.

Article L 335-2

Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 150000 euros d'amende.
Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

Article L 335-3

Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.
Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6.

Peu importe que l'oeuvre première soit aisément identifiable ou non. En effet, si vous l'avez choisie, c'est qu'elle présente des qualités et des caractéristiques propres.

Bref, dès lors que l'auteur de l'oeuvre première peut, lui, l'identifier, vous courez un risque juridique...