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  #1  
Vieux 11/06/2007, 17h37
Membre Cadet
Activité Occasionnelle
 
Par défaut propriété intellectuelle

Bonjour,
A la demande du président d'une association dont je suis membre, j'ai créé et je mets à jour un site perso pour cette association. Ce site est rattaché à l'abonnement internet de l'association et j'ai les mots de passe pour le mettre en ligne. Tout le travail technique a été fait avec mes propres logiciels dont je possède bien sûr les licences. Il n'y a eu aucun coût pour cette association.
Suite à des problèmes au sein de cette association, j'envisage de démissionner. Quelles sont mes obligations et mes droits au sujet de ce site Internet ? Je pense en posséder la propriété intellectuelle ; dans ce cas, ai-je le droit de le fermer ? quelle procédure ? sinon, que puis-je faire pour respecter des articles de loi que je vous saurai gré de bien vouloir me préciser.
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  #2  
Vieux 11/06/2007, 17h47
Avatar de Marsu
Marsu Marsu est déconnecté   Contributeur Majeur
Pilier Sénior
Activité Soutenue
 
Localisation: Loin, dans le Sud...
Par défaut Re : propriété intellectuelle

La seule chose que vous pouve faire, c'est retirer les oeuvres graphiques et les textes que vous pourriez avoir rédigé de votre propore initiative, sans commande de la part de l'association... Et comme la page correspond à un abonnement de l'association, je ne vois pas pourquoi vous pourriez fermer le site...
__________________
Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi
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