Mémoire de Mastère plagié dans une revue juridique

[Kaïs]

bonne journée à tous,

je suis avocat tunisien spécialiste en propriété industrielle.
je suis également l'auteur d'un mémoire de Mastère en Sciences Juridques Fondamentales intitulé "l'identification de l'acte de contrefaçon de marque".
il y a quelques jours je suis tombé sur un article traitant de la marque paru vendredi dernier dans une jeune revue juridique tunisienne, malheureusement il s'est avéré que l'article en question n'est qu'une reproduction pure et parfaite d'une petite partie de mon mémoire.

le pire c'est que je viens de savoir que le nom associé à cet article est celui d'une avocate.
je suis déterminé à déposer une plainte au procureur de la république, je n'est pas l'intention de transiger car je suis de part ma spécialité un fervant défenseur des DPI et c'est moi maintenant la victime.
l'affaire va faire du bruit, je voudrai avoir vos avis ou suggestions sur la question d'un recours contre une consoeur.

à bientôt.

[Baddi]

salut Kais

je viens tout juste de m'inscrire, et je suis tombé sur ton message, tiens toi bien je suis ton vieux pote de la fac,( mon surnom "fidelio"), aujourd'hui je suis avocat, à sousse, et tellement je suis abassourdi par ce que je viens de lire, que je suis prêt à défendre ta cause avec un plaisir demesuré, surtout que j'ai lu cet article dernierement, et j'ai tout de suite pensé à toi te connaissant spécialiste en la matière.
morale de l'histoire:le plagiat n'arrive pas qu'aux autres.
prépare ta plainte (t'es bien placer pour le faire) et je la déposerai moi même.
ps: je te telephone ce soir

[Radioblog]

Bonsoir,

Bon ben, je vois qu'il y a plus spécialiste que moi... Je vous laisse entre vous.

Pour ce qui est d'attaquer une consoeur, je dirais que sa qualité de spécialiste des DPI est une circonstance aggravante... Bref, j'hésiterais encore moins à agir.

Je suppose qu'il y a un ordre des avocats en Tunisie... Ca promet du remue-ménage.

Merci de nous tenir au courant.

[Kaïs]

bonjour Radiolog,

la consoeur en question n'est pas spécialiste en DPI, elle essaye en tout cas mais il lui faudra empreinter un chemin digne d'un avocat qui se respecte.

la qualité de la consoeur contrefactrice n'a aucune incidence sur le fait qu'elle doit répondre de ces actes, car les parties dans cette affaires seront présentées ainsi : un auteur d'un méoire de DEA / une rédactrice dans une revue juuridique. la qualité d'avocat n'a pas de raison à être invoquée qu'en circonstance aggravante.

concernant le conseil de l'ordre des avocats, je dois l'informer seulement. A mon avis le conseil de l'ordre essayera de m'empêcher d'agir en justice pour préserver l'honneur de la profession.

je ne vois pas de raison valable qui plaide en faveur de la consoeur, voilà six jours passés depuis que j'ai parlé au directeur de la revue et elle (la consoeur) n'a même pas appelé pour s'excuser.

A bientôt

[Radioblog]

Bonjour,

Quand je parlais de "circonstances aggravantes", je n'utilisais pas le terme comme qualificatif pénal mais bien comme motivation supplémentaire de votre part pour agir contre elle... Je me suis mal exprimé.

Quant au conseil de l'ordre, j'ai une vision sûrement bien naïve et théorique de sa mission : je pensais que "chasser les brebis galeuses" (ou tout du moins les remettre à leur place) était une manière comme une autre de préserver l'honneur de la profession...

[Kaïs]

salut à tous,

cher(e) RADIOBLOG, vous n'êtes pas dans l'erreur en estimant que la qualité d'avocat pourrait jouer comme circonstance aggravante à l'encontre de l'auteur du plagiat car la consoeur de part sa situation, n'est pas en mesure d'ignorer et la gravité de ses actes et l'atteinte que ses actes porteront à la dignité et la noblesse du corps professionnel auquel elle appartient. le juge (dans ce cas pénal) pourra la condamner au maximum légal de l'amende. c'est ce que j'esqpère en tout cas. la jurisprudence n'est assez établie et surtout pas dissuasive en ce sens. je veillerai en tous cas à ce qu'elle change d'ailleurs la loi va être modifiée dans le sens de l'aggravation des peines.

concernant l'ordre des avocats, je vous tiendrai au courant de sa réaction au cours de la semaine prochaine.

à bientôt