Dépot de nom ou de marque

[Mesange_cherie]

Peut on déposer une expression utilisée dans le langage courant comme une marque ?
Merci d'avance

Il faudrait préciser ce que vous entendez par expression du langage courant car la marque ne doit être ni descriptive ni un élément principal ou déterminant du produit ou de sa composition

[Mesange_cherie]

En fait, ca serait une marque du genre "la vie est belle" ou "bouge tes fesses"... expression ulilisée dans le langage courant. Qu'en dites vous?
Merci d'avance pour vos réponses.

[Kaïs]

salut,

avant tout, il s'agit de quel produit ou services ?

en tout cas, la marque doit être licite. "Pour qu’une marque soit déclarée illicite, il faut qu’elle présente en elle-même dès son dépôt des caractères expressément prohibés par la loi, contraires à l'ordre public ou aux bonnes moeurs. En effet, l’illicéité dont on parle n’est autre qu’une illicéité intrinsèque qui s’apprécie uniquement par rapport à la marque abstraction faite de l’objet sur lequel elle porte."
la licieté de la marque que vous avez cité à titre d'exmple "bouge tes fesses" est douteuse dans la mesure où elle renferme en elle même un caractère attentatoire aux bonnes moeurs. ce genre de slogan est à éviter.

par ailleurs, la formule "la vie est belle" pourrait être déposée à titre de marque bien qu'elle soit tirée du langage courant. en effet, ce signe n'est pas desciptif, générique ou déceptif. l'application de ce signe en particulier à n'importe quel produit ou service (licite) devarit donner à ce produit ou service une appelation assez originale dans la mesure ou l'on est pas habitué à désigner ce produit ou service ainsi.