Droit d'auteur

[Ukogans]

Bonjour,

quand un éditeur sort un jeu de société sous forme de quiz avec des questions portant sur le cinéma, les séries TV et autres dessins animés... Doit-il posséder obligatoirement l'autorisation de tous les auteurs ou cela fait-il partie du droit public ?

Je parle des jeux n'utilisant pas l'image, ni l'habillage des oeuvres en mais qui y font simplement référence dans les questions posées :

ex " Combien y a-t-il d'épisodes dans [la série Y]" ?

Merci

PS : L'Inpi et les différentes sociétés d'auteurs sont très vagues à ce sujet.

[Ephelide]

Je ne peux pas répondre de façon précise.

Mais dans la mesure où les noms ou titres que vous citez ne le sont pas dans un but commercial ou détournés de leur destination d'origine, je ne pense pas qu'il y ait besoin d'autorisations.

Ce n'est qu'un avis...

[Ukogans]

Ma question porte dans le cadre de l'édition et la vente d'un jeu de société. Donc cela rentre dans une démarche commerciale non ?

[Ukogans]

Pourquoi est-il si difficile de répondre à cette question ? J'ai contacté aujourd'hui une majeure partie d'éditeurs français en joignant leurs services juridiques et personne n'a su me répondre.

J'ai bien essayé de joindre un cabinet d'avocats ayant pour client l'un de ces éditeurs mais la réponse ne m'a pas été donné car relève d'une consultation juridique.

Ex : Question - Dans quel film Mickey Mouse est-t-il chef d'orchestre ?
A- Fantasia
B-L'apprenti sorcier
C-Rambo 2
D-La citée de la peur

Faut-il une autorisation pour l'ensemble de ces oeuvres ?

[Ephelide]

Les droits liés à la propriété intellectuelle sont très spécifiques.

Prenez rendez-vous avec un spécialiste pour une consultation.
En effet, par téléphone, il est difficile (voire impossible) de répondre sans avoir la totalité des documents concernant votre jeu.

[Ukogans]

Très bien merci.

En revanche, doit-on s'adresser à un service spécifique ou tout juriste sera apte à répondre à cette question ?

[Ephelide]

C'est très spécifique.
Il vous faut un spécialiste en propriété industrielle et intellectuelle. Renseignez-vous auprès de l'INPI, ils pourront vous donner des coordonnées ou auprès du barreau dont vous dépendez.