Comment casser un contrat de cession de droit d'auteur ?

[Idanel1]

Bonjour, je me trouve dans une impasse en ce qui concerne un projet que j'écris depuis quelques années. ça concerne un scénario. Le seul hic c'est que j'ai cédé mes droits d'auteur et que je ne sais pas comment je peut les récuperer. Ou si je peut casser le contrat même...

quelqu'un peut il m'aider ?

[Idanel1]

Personne peut m'aider ?

[Superviseur Net-iris 1]

Bonjour
Votre sujet n'est pas placé sur le bon forum.

Dans l'immédiat aucun forum spécifique, éventuellement :
"Civil, Public et Justice" où je le déplace.

Mais quoiqu'il en soit a priori on tombe vraiment dans la consultation juridique, seule une personne ayant le contrat sous les yeux pourrait répondre et que de ce fait seul un avocat pourrait vous aider

Cordialement,

[Ephelide]

Vous devez avoir un contrat "cession des droits".

Relisez-en bien toutes les clauses, "durée de cession" etc...
Et comme vous le dit "Madame Modératrice", faites lire votre contrat par un professionnel spécialisé en "propriété intellectuelle".

[Idanel1]

D'accord, pourriez vous m'orienter ? J'ai déjà pris contact avec la S.A.C.D., mais ils ne peuvent pas faire grand chose...

Encore merci.

[Ephelide]

C'est un avocat spécialisé en propriété intellectuelle qu'il faut que vous contactiez.