Diffusion et droit d'auteur : ai-je le droit ?

[Alebrann]

Bonjour,

J'aimerai avoir votre avis sur une question que je me pose.

Il y a quelques mois j'étais encore en études à l'université. Durant ma dernière année on a eu une projet pédagogique à faire dans lequel j'ai réalisé une oeuvre graphique pour l'insérer dans le court métrage que nous devions faire dans le cadre de ce projet pédagogique.

Cette réalisation graphique je l'ai faite entièrement seule et aujourd'hui, j'aimerai pouvoir la proposer à des concours et la diffuser sous mon nom bien sûr.

La question que je me pose c'est est-ce que j'ai le droit de le faire même si je l'ai réalisé dans le cadre d'un travail pédagogique sachant que maintenant mon travail se trouve aussi dans un court métrage (universitaire néanmoins).

D'un côté je me dit que je l'ai réalisé dans un cadre de travail en groupe et que j'ai peut être aps le droit, mais d'un autre côté comme j'ai été la seule à travailler dessus et que je n'ai jamais signé quoi que ce soit qui m'oblige à céder mes droits au profit de ce projet péda, je me dit que j'ai le droit d'en faire ce que je veux.

Est-ce que vous pourriez m'aider à savoir ce qu'il en est ?

Je vous remercie,

Al'

[Marsu]

La question qui se pose est de savoir si vous pouvez prouver que vous avez fait cette partie là seul et/ou si l'oeuvre globale dont vous tirez un extrait est considérée comme une oeuvre unique et individisible...

[Alebrann]

Bonjour,

Concernant les preuves que j'ai fait cette partie seule, je peux le prouver autant qu'on pourrait leprouver pour tout autres réalisations. Je veux dire par là que j'ai tout les fichiers sources et éventuellement le témoignages de certaines personnes.

Ensuite, comme je n'ai aps vraiment de notion de droit, je me demande ce qu'on appelle une oeuvre unique et indivisible ? Pourriez-vous m'expliquer ?

Ma réalisation graphique est unique, le court métrage dans lequel elle se trouve également. Il a juste été mis sur environ 150 DVD distribué aux 150 étudiants qui ont participé de près ou de loin au projet pédagogique, mais DVD sur lequel apparaît clairement mon nom dans la catégorie "infographie 2d".

Quand au terme de indivisible je suis une peu perdue...

[Marsu]

L'oeuvre unique et indivisible est l'oeuvre qu'on ne peut pas amputer d'une de ses partie sans nuire gravement à l'oeuvre elle-même. Par exemple, si vous considérez un court métrage et que vous vouliez en enlever une scène, juste une scène, ça serait problématique... S'il s'agit uniquement d'effets sur l'image que vous souhaitez réutiliser ailleurs, pas de problèmes. S'il s'agit de citer les passages du court métrage pour montrer les effets que vous avez mis en oeuvre, alors il faut demander l'autorisation des personnes ayant contribué à l'extrait en question (acteurs, auteurs, techniciens etc...)

[Radioblog]

Bonjour,

Apportez-nous des précisions sur cette "oeuvre graphique 2D". Et sur son insertion dans l'oeuvre audiovisuelle.

A partir du moment où cette oeuvre peut avoir une existence autonome - tout comme pourrait l'avoir la musique du film par exemple - vous restez titulaire des droits sur toute exploitation autre que celle du court-métrage.

Ainsi, le compositeur d'une BOF cède au producteur les droits ("de synchronisation") de la musique pour l'exploitation normale du film (projection, édition vidéo, diffusion TV) contre rémunération, bien entendu.

Par contre, il reste maître de toute autre exploitation de sa musique (éditer un album CD par exemple) si cela n'a pas été prévu dans le contrat initial avec le producteur.

Je suppose que vous n'avez rien signé avec votre université, qui est producteur de fait de votre court-métrage. Donc, tacitement, vous êtes libre de disposer de votre oeuvre si elle a une existence autonome.

Par ailleurs, l'Université n'étant pas (encore) privatisée, je l'imagine mal revendiquer des droits "sonnants et trébuchants" sur ce qui est à l'origine un exercice à vocation pédagogique.

Contentez-vous de préciser que votre oeuvre fait initialement partie d'une oeuvre audiovisuelle intitulée XXX et réalisée par YYY. Vous éviterez ainsi toute contestation fondée sur le droit moral (un des aspects du droit des auteurs du court-métrage).

Bref, pas de grand risque selon moi.

[Alebrann]

Bonjour,

Je vous remercie de vos réponses, je pense que j'y vois un peu plus clair.

Pour expliquer plus en détail cette "oeuvre graphique 2d", il s'agit d'un procédé qu'on appelle dans le cinéma "Matte Painting" qui consiste à réaliser un décor virtuel que l'on insère par la suite dans les plans filmés. Par exemple a la place d'un ecran vert devant lequel un acteur joue sa scene.

Mais indépendemment de ça, cette "réalisation", peut être simplement considérée comme une image représentant un paysage.

Alors évidemment si j'enlève la scène dans laquelle apparait ma création graphique dans le court métrage, il n'aura plus le même aspect puisqu'il lui manquera la scène finale. Mais toutes autres realisations d'un paysage de même type aurait pu remplacer ma création, ce n'était aps une commande spécifique, juste une création répondant à certaines contraintes.

Après réflexion sur vos réponses, je pense qu'effectivement, si je présente mon travail devantun jury de concours en expliquant que cette création fait partie d'un court métrage réalisé par intel, je pense que ça pourrait suffir.


Je vous remercie beaucoup,