Plusieurs questions, donc plusieurs réponses:
1°) Toute personne peut interpréter ( on dit représenter ) une oeuvre musicale en public. Toutefois, cette représentation suppose une déclaration puis un peiement à la S.A.C.EM., qui gère collectivement les oeuvres musicales ( mélodies et paroles ) en France.
2°) La vidéo ( DVD) et le son ( CD) constituent en eux-mêmes des oeuvres suceptibles de bénéficier de la protection attachée aux oeuvres de l'esprit. Ces DVD et CD sont donc protégés par eux-mêmes, du fait de leur existence...SOUS RESERVE DES DROITS INITIAUX ( ceux des auteurs des paroles et des mélodies). Si vous envisagez une commercialisation des enregistrements, vous devrez là aussi le notifier à la S.A.C.E.M. puisque vous opérerez une autre utilisation des droits des auteurs d'origine: En effet, vous ne ferez plus une représentation ( éxecution en public d'une oeuvre) mais sa reproduction ( l'intreprétation est mutipliée puis diffusée). |