marque blanche et contrat de partenariat

[Malha]

Bonjour à tous les futurs juristes et avocats!!!
Je voulais solliciter votre savoir et votre analyse juridique pointu sur le thème de la marque blanche, notamment dans le cadre de la vente de voyages et de séjours (dont l'exercice de la profession est extrêment reglementé) et le contrat le plus adapté.

Pour rappel: la marque blanche est un procédé commercial elle se dit d'une solution ou d'un produit cédé ou loué à une entreprise sur lequel cette dernière peut apposer sa propre marque et donc en revendiquer la paternité auprès de ses clients.

Auriez-vous des connaissances particulières sur ce procédé et connaissez-vous le support juridique le plus adapté?

je vous remercie par avance

[Marsu]

Quand vous parlez de support juridique, vous pensez à quoi ? Le contrat de vente au client final ou le contrat entre le producteur réel et le vendeur ?

[Animateur Communautaire]

Bonjour, je viens de déplacer la discussion dans le forum qui semble le plus adapté, à savoir "Propriété intellectuelle". Mais la discussion continue bien sûr..

[Kaïs]

Posté par Malha

Auriez-vous des connaissances particulières sur ce procédé et connaissez-vous le support juridique le plus adéquat

salut,

d'après ce que j'ai compris, il s'agit d'un simple contrat sui generis. le producteur ou le prestataire n'a aucun lien avec la marque qui sera apposée en fin de compte sur le produit -ou en accompagnement du service-. le vendeur assumera la responsabilté vis-à-vis du client final. je crois qu'il s'agit d'un rapport de sous-traitance de prestation ou de production du moment où le producteur n'intervient pas dans le marquage de ce qu'il produit, il est en fait fournisseur d'un produit libre (sans marque).

[Datsunz]

Je ne comprends pas le sens de votre question...
j'ai travaillé (catalogues) pour un tour opérateur qui commercialisait ces produits sous sa marque et déclinait sous une dizaine d'autres marques (des C.E en general) en personnalisant les premieres et dernieres pages du catalogue.
toute la logistique et les plates-formes telephoniques était géréés par le tour opérateur...