Mes idées ont été donnée à mon concurrent par un tiers. Que faire?

[Marko34]

Bonjour
Je suis employé d'une entreprise A. J'ai réalisé seul un logiciel aux fonctionnalités etendues pour ma societe.
Ma societe travaillait en collaboration et en confiance avec une societe B et mon logiciel avait donc été installé dans la societe B.

Mardi dernier, la societe B nous annonce qu'elle avait demandé à notre concurrent d'installer son logiciel a la place du notre. Et cela sans nous prevenir (contrat signé avec eux il y a 2 mois). Le concurrent a pris le jour meme possession des sources et s'est fait expliqué les évolutions.

Le concurrent va copier plusieurs idées qui représentent des dizaines d'heures d'analyse (Il ne s'en est pas caché puisque ces évolutions n'existent pas dans leur logiciel installé chez d'autres clients).

Ces evolutions peuvent augmenter la productivité de 40%.
Nos idées n'ont pas été breveté mais nous pouvons prouver sans peine l'antériorité (elles existent depuis 2001)
Pourriez vous nous indiquer quels recours juridiques envisageriez vous envers la societe B (et les dirigeants) qui a donné nos idées à notre concurrent?
Existe t il un delit de recel de propriété intellectuelle (meme 1 euro de dommage et interet suffirait)

Et envers notre concurrent pour qu'il ne puisse revendre nos idées au travers de maintenance logiciels (perdu pour perdu, on prefererait qu'il les donne plutot qu'il ne les valorise)

[Marsu]

Dans votre contrat, vous n'aviez pas une obligation de confidentialité ????

Les logiciels étant couverts par les droits d'auteur en France, si vous parvenez à prouver que vous avez développé cette application vous-même et en premier, vous pourrez engager une action contre le concurrent.

Cependant, je n'en revient toujours pas: vous n'aviez pas de clause de confidentialité dans votre contrat avec le client ???

Vous avez la preuve de ce que vous dîtes ??

[Marko34]

Merci de votre reponse rapide.

Les termes du contrats sont du domaine de mon employeur. Donc je ne sais pas en quels termes est la clause de confidentialité.
Je travaillais avec la societe B depuis 9 ans et dans une vrai confiance existait.

Au cas ou il y ait une clause de confidentialité, quelle action peut on entreprendre pour empecher notre concurrent d'exploiter les documents et la méthodologie (sachant que eux, vont la reprendre dans leur logiciel et la commercialiser auprès de leur client) qu'ils ont depuis maintenant 10 jours.
Et quelle action envers la société B?

Si vous avez quelques informations ou jurisprudence qui nous permettrait de mettre la pression, cela nous arrangerait.

En fait, malgré la traitrise et si actuellement cela fait un gros clash, nous ne souhaitons pas voir la fin de la société B (association de sante publique très utile mais qui ne pourrait survivre sans la patientelle que nous lui fournissons).

[Marsu]

En cas de clause de confidentialité rédigée de manière adaptée, vous pouvez mettre en cause le client qui aurait violé cette confidentialité

Pour ce qui est du concurrent, il faudrait pouvoir prouver que vous avez réalisé les développements avant que le concurrent ne les ait. Si vous pouvez prouver cela, et si vous pouvez prouver que le concurrent utilise votre logiciel ou des solutions tellement proches, alors vous pouvez les mettre en demeure de cesser immédiatement les actes de contrefaçon sous peine d'une actin judiciaire, au civil et au pénal (au civil pour vous indemniser du trouble que vous subissez et au pénal parce que la contrefaçon, c'est une infraction pénale hein...).

Un courrier de mise en demeure à B pour leur rappeler que s'ils continuent dévoiler des secrets de fabrication ou à inciter des concurrents à reprendre votre travail à leur compte, alors il sont complices de la contrefaçon et sont sanctionnables à ce titre. Ca pourrait suffire à la calmer, si vous avez les preuves de ce que vous dîtes, encore une fois...

[Marko34]

Merci beaucoup de votre réponse.