Droit d'auteur

[Cecce]

Bonjour. Je suis auteur ( parolier ) de chansons. Dernierement, j'ai entendu un extrait d'un de mes titres en bande annonce d'une serie tv. Cela s'est fait sans mon accord, à mon insu, et je ne sais pas si l'editeur et/ou le producteur ont donné le leur. Peut on utiliser mes oeuvres ainsi, sans mon accord, d'autant plus que la serie ne reflete vraiment pas ma pensee, voire mes idees ? Merci et à bientot

[Kaïs]

salut,
je crois qu'il faudra d'abord contacter votre éditeur à ce sujetpour en savoir davantage. ensuite, vous pourriez engager la procédure.

[Cecce]

Bonjour. Concernant les mêmes faits, si l'editeur a donné son accord pour diffusion sans mon consentement, ai je un recours juridique possible ? Meci

[Kaïs]

salut,
que stipule votre contrat d'édition concernant les prérogatives de l'éditeur ?

[Cecce]

Bonjour. Je ne suis pas a mon domicile actuellement pour voir ce que stipule le contrat.cependant, j'ai eu mon editeur qui affirme ne pas être au courant non plus de l'exploitation du titre. Tout aurait été donc fait à l'insu de l'auteur ET de l'editeur. Voici pour les infos actuelles. A bientôt

[Kaïs]

salut, il faut donc activer la machine judiciaire, vous avez les preuves, il ne voius reste qu'à contacter un avocat spécialisé.

[Regibus]

L'utilisation publicitaire d'une oeuvre protégée est en effet interdite si elle n'a pas fait l'objet d'un accord préalable des ayants-droit. Toutefois seules les oeuvres originales bénéficient de cette protection. Par exemple "Le soleil a rendez-vous avec la Lune" a été considéré comme suffisamment original pour que l' auteur de cette chanson soit indemnisé pour l'utilisation non autorisé de cette formule dans un slogan publicitaire.
Des phrases plus banales ne le seraient pas.
Tout est donc affaire d'appréciation par le juge.