Plagiat

[Sabine81]

Bonjour,
Je voudrai connaitre la procédure à faire pour du plagiat. Je m'explique :

Je suis Secrétaire d'une association de majorettes/Pompons girls à Castres et depuis le mois de Avril, une nouvelle association à vue le jour dans un village avoisinant grâce à une membre de notre asso qui à décider de quitter la notre pour monter la sienne. Jusque là tout vas bien, à part la frustration de perdre une membre de l'asso sans réelle explication et dans la colère. Le problème qui ce pose aujourd'hui, est qu'après avoir demander de ne pas "plagier" nos chorégraphies/mouvements de danses/défilés, elles ont donc repris comme un "copié/collé" nos mouvements de danse. Nous avons une preuve filmé. J'ai vu au niveau de la loi, quelle n'ont pas le droit car c'est notre propriété intellectuelle à moins d'une autorisation écrite.
Que dois-je faire ????

Merci de me répondre SVP

Sabine

PS : Désolé, le sujet n'est pas au bon endroit, je n'avais pas vu le forum sur la propriété intellectuelle... :s

[Superviseur Net-iris 2]

Bonjour Sabine,

Votre post a été déplacé dans le forum le plus approprié, soit :
Propriété intellectuelle.

Bonne journée.
Cordialement.

[Kaïs]

Posté par Sabine81

J'ai vu au niveau de la loi, quelle n'ont pas le droit car c'est notre propriété intellectuelle à moins d'une autorisation écrite.

salut sabine,

pour la référence juuridique : Code de la Propriété Intellectuelle, Article L112-2 : "
4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ; "

une procédure de ce genre, çà coûte pas mal d'argent. vous êtes prête à assumer ?