droit d'auteur sur état civil bonjour
je suis généalogiste amateur, et tant que tel, j'ai publié sur un site internet spécialisé des données généalogiques d'état civil (+ 100 ans).
Sur un forum de discussion, j'ai eu connaissance d'un "cousin" faisant des recherches sur l'un des mêmes patronymes que moi; Nous avons échangé nos informations respectives : lui m'a informé qu'il préparait un livre romancé sur l'histoire supposée de cette famille.
Ce livre est paru, donc soumis à droit d'auteur. Par l'intermédiaire d'un avocat, il me demande de retirer du site internet toutes les données que j'avais mises en ligne (avant parution de ce livre).
ce livre comporte un roman, des photographies auxquelles je n'ai évidemment pas fait référence sur internet.
Les seules données concordantes que nous ayons sont des données d'état civil, de plus de 100 ans, en libre consultation par tout un chacun dans les mairies ou archives départementales. Il n'est donc évidemment pas le seul descendant d'un "ancêtre " donné ! le droit d'auteur peut il m'être opposable ? il ne s'agit pas d'une création originale, mais simplement de copiage et classement de données d'archives publiques !
d'autre part, dans ce livre, il a publié, sans mon autorisation, une partie des données que je lui avais transmises, notamment mes nom et prénom, et indiqué ma filiation vis à vis de ma grand-mère. N'est ce pas une atteinte à ma vie privée ?
espèrant avoir été suffisamment claire, merci de vos conseils
Cosan |