abandon droit d'auteur - dessin

[Doremi95]

J'ai besoin de vos lumières car je suis ignare en la matière. Voilà, ma fille, 18 ans, va illustrer un conte pour enfant. Le contrat, non encore discuté ni signé, stipule entre autre que :

1. chaque dessin sera la propriété intégrale de l'auteur

2. La créatrice des illustrations ne peut prétendre sous aucune forme à des droits d'auteur mais étant la créatrice, il lui sera possible d'utiliser ses dessins pour la présentation de ses travaux

3. Les illustrations publiées dans l'oeuvre X seront à la propriété de l'auteur mais reconnus de la main de l'illustratrice Melle Y.

4. La dessinatrice ne peut refuser d'aller à l'encontre d'un média, si elle est demandée par ces derniers pour présenter les illustrations du conte, sachant que les frais engendrés seront à sa charge personnelle.

Pouvez-vous m'éclairer sur la pertinence d'abandonner totalement ses droits d'auteur ?
Ne peut-on faire ajouter une clause sur les droits dérivés éventuels, si des personnages, peluches ou autres sont tirés de ses dessins ?

Concernant la clause 4, ma fille étant scolarisée, elle ne peut s'absenter impunément du lycée. Comment adapter cette clause ?

Avez-vous par ailleurs des conseils pour protéger et défendre au mieux ses intérêts ? Les dessins seront protégés contre la copie par un numéro ISBN sous le nom des éditions.

Un grand merci d'avance de vos réponses.

[Trucherelle]

un peu de mal à comprendre le problème, face au droit d'auteur.

Il n'y a qu'1 alternative: 1°) Soit votre fille éxecute, de manière presque servile les instructions de l'auteur des textes ( celui-ci décrit précisement ce qu'il veut voir représenter, donne des indications très détaillées, jusque dans le choix des coloris, la mise en scène des personnages, les habits etc..). Dans ce cas, votre fille n'a aucune liberté créatrice, elle devient l'éxécutant d'une oeuvre de commande.. cette oeuvre est alors dépourvue, pour votre fille, de ce qui fait l'essence du droit d'auteur: l'empreinte de la personnalité de l'auteur. En pratique, elle ne peut alors revendiquer aucun droit. 2°) Nous ne sommes pas dans ce cas: votre fille jouit d'une liberté pour illustrer le ou les textes. Elle a alors droit à tous les avantages patrimoniaux ( rémunération ) et extra patrimoniaux ( droit au nom...) attachés à sa qualité d'Auteur.

Quant à la clause d'abandon, elle est étonnante: Ou bien votre fille n'a pas de droit ( voir 1) et comment peut-elle abandonner ce qu'elle n'a pas. Soit elle a 1 droit sur sa création, et cet abandon peut s'interpréter comme une cession gratuite, ce qui me parait très criticable !!!

Enfin, quel avantage y a t il à 18 ans de manquer des cours, pour aller, à ses frais, à des manifestations??? Quelles sont les sanctions si elle ne se rend pas ( à ses frais, c'est fou !!) à 1 interview???

Consultez 1 avocat 1 peu spécialisén surtout si votre fille veut faire carrière dans ce domaine.

[Nedelka]

Le projet de contrat ressemble à celui d'un nègre en littérature = celui qui écrit dans l'ombre pour le compte de quelqu'un.

Mais en général le nègre n'est pas invité dans les media, seul "l'auteur" se montre sur le devant de la scène.

Ici il y a un peu de tout.
Je rejoins l'avis de Trucherelle conernant les droits d'auteurs.

Concernant les éventuels interviews, il est hors de question que votre fille s'y rende à ses frais, c'est l'éditeur qui doit payer le déplacement ! De plus les dates doivent évidemment être choisies en accord avec son emploi du temps.

Vous pouvez contacter le syndicat national de l'édition ici pour avoir des précisions sur ce qui est acceptable dans ce domaine.