Droits d'auteur ?

[Nonodu86]

bonjour
j'ai créer un site internet pour l'association dont je faisait parti
celle-ci viens de m'exclure pour des raisons que je développerais pas ici
j'ai donc fait le site et trouvé le nom de domaine
quel sont mais droit par rapport a ce site

suis je l'inventeur du nom de domaine et l'auteur du site ?
peut -il rester ma propriété ?
merci

[Kaïs]

salut,
qui a payé pour la création du site ? au nom de qui est-il enregistré ?
en tout cas, il ne s'agit pas d'une invention.

[Nonodu86]

le travail a été fait bénévolement l'hébergement est payé par l'association
il est enregistré au nom de l'association

[Kaïs]

salut,
dans ces conditions, il faudra prouver votre droit d'auteur sur le nom de domaine en tant concepteur .

[Nonodu86]

merci des réponses mais comment et par quel moyen prouver mes droit d'auteur

[Trucherelle]

Réponse facile...par tous moyens !!
Plus pratiquement: pour créer ce site, vous avez utlisé des logiciels? dialogué avec des partenaires? adréssé des écrits? posé des questions? proposé des ébauches? corrigé vos premières dréations?

Toutes ces étapes ont du donner lieu à des échanges..

De même, chez qui avez-vous effectué les développements? avec quels outils? avec quels concours d'autres participants?

Tout ceci entrera dans la chaine des éléments probatoires, MAIS, en dehors de la reconnaissance de votre qualité d'auteur, de sa mention sur l'oeuvre, quels bénéfices ( au sens financier) allez vous retirer d'un procès ou, tout le moins, d'un litige impliquant, tôt ou tard, l'assistance d'1 conseil???

[Nonodu86]

merci bien
je n'irais pas jusqu'au procès mais je pourrais avec ses renseignements faire valoir que c'est bien moi qui est fait le site et que j'en suis l'auteur et qu'il n'appartient pas qu'au club

[Vital]

Bonjour,
La résolution de votre problème dépend certainement des réponses aux questions ci-après:

1. Avez-vous été payé pour la création du site? Si tel est le cas, ce sont les dispositions du contrat de création du site qui s'appliquent.
2. Le nom de domaine a-t-il été réservé ou payé par vous?
3. Détenez-vous les codes d'accès au site internet de l'association?

Bonne réception.

[Nonodu86]

bonjour
non je n'ai pas été payé puisque je l'ai fait dans le cadre du bénévolat
le nom de domaine a été reservé par moi mais payé par l'association et par cheque
oui je détiens, et moi seul, les codes d'accès au site

cordialement