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  #1  
Vieux 18/08/2008, 15h37
Membre
Activité Occasionnelle
 
Question Contrats d'édition internationaux

Bonjour à tous,
Je suis associé dans une petite maison "d'auto-édition" (càd que nous éditons nos propres production ou des - livres, cd, vidéos - en partenariat étroit avec nos activités) et nous lions de plus en plus de relations avec des petites structures étrangères, notamment aux USA.
Actuellement, j'ai un projet qui se présente pour traduire le DVD d'un cours donné aux USA et l'éditer, voire le distribuer en France.
Sauriez-vous où trouver des informations légales et des modèles de contrat pour un tel projet ?
Et aussi, plus généralement, pour des co-éditions, sous-éditions et autres parteneriats qui touchent à la propriété intellectuelle (livres, musique, audio-visuel) pour l'international ?
Cela a été assez facile de trouver des ressources pour des projets franco-français, voire au sein d'un autre pays, mais je ne trouve rien pour l'international.
Merci d'avance.

Dernière modification par Ollvin 18/08/2008 à 15h39.
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