Droits sur les musiques, graphismes et noms des jeux vidéos (anciens)

[Genius]

Bonsoir,

Je souhaiterais utiliser dans des jeux (commerciaux) la musique, le nom et les graphismes originaux de jeux cultes.
Ces jeux datent énormemment, et je me demande donc si j'ai le droit de le faire ou pas.

Je vais prendre 3 exemples :
- La musique [d'un jeu de birques] : elle est inspirée de la musique classique, extrèmement connue et a été "remixée" par de nombreuses personnes, ai-je le droit de l'utiliser sans y apporter de modification ? Et en la modifiant ?

- Le nom [d'un jeu X] : pas grand chose à dire, pensez-vous que je peux appeler mon programme ainsi ? Et, si non, mettre dans la description "Ce jeu est un [du genre de X]" ?

- Les graphismes (et la forme des cartes) [du jeu X] : Les graphismes de ce jeu sont extremmements simples (personnage jaune, fantômes...), mais indispensables pour retrouver l'esprit du jeu, sont-ils protégés malgré leur simplicité ?
Dans [le jeu X], toujours, le personnage ne peut se déplacer qu'entre des murs, là aussi, le fait de changer leurs emplacements / graphismes dénature le jeu, est-il possible de les utiliser exactement tels qu'ils sont dans le jeu original ? (c'est considéré comme des graphismes ?)

J'espère avoir été le plus clair possible, merci d'avance pour vos réponses.

[Radioblog]

- La musique [d'un jeu de birques] : elle est inspirée de la musique classique, extrèmement connue et a été "remixée" par de nombreuses personnes, ai-je le droit de l'utiliser sans y apporter de modification ? Et en la modifiant ?

Les droits (patrimoniaux) d'auteur durent 70 ans après la mort de l'auteur...
Même si le jeu est ancien (30 ans ?), sa musique remixée est encore protégée pendant un bout de temps ... Par contre, la musique "classique" initiale est peut-être tombée dans le domaine public.

- Le nom [d'un jeu X] : pas grand chose à dire, pensez-vous que je peux appeler mon programme ainsi ?
Cela est interdit par :
a) le droit de la propriété industrielle si le nom du jeu est une "marque déposée" (voir le site de l'INPI pour le savoir).
Impossible d'utiliser ce terme, y compris "du genre de".

b) les droits d'auteur s'il s'agit d'un "titre original".
Possible alors de préciser qu'il est "du genre de" mais pas exempt de tout risque (parasitisme économique...).

- Les graphismes (et la forme des cartes) [du jeu X] : Les graphismes de ce jeu sont extremmements simples (personnage jaune, fantômes...), mais indispensables pour retrouver l'esprit du jeu, sont-ils protégés malgré leur simplicité ?
Oui, ces éléments sont protégés... Peu importe qu'ils soient simples ou élaborés.

Dans [le jeu X], toujours, le personnage ne peut se déplacer qu'entre des murs, là aussi, le fait de changer leurs emplacements / graphismes dénature le jeu, est-il possible de les utiliser exactement tels qu'ils sont dans le jeu original ? (c'est considéré comme des graphismes ?).
Faire un "jeu de labyrinthe" est autorisé.
Utiliser des éléments préexistants (des oeuvres au sens juridique) est interdit.

[Genius]

Merci beaucoup pour votre réponse, et désolé pour la lenteur de la mienne, mais j'étais absent.

- A propos de la musique :
Comment savoir si la musique originale est utilisable ? (elle date de 1861, peut-elle encore être protégée ?!)
Je ne sais pas trop ce qui est protégé dans une musique, même une simple mélodie ne peut être utilisée sans autorisation ? (si par exemple j'ai la partition, est-ce que prendre uniquement quelques notes clés pour les jouer est interdit ?)

- A propos des graphismes :
Là aussi, à quel niveau sont protégés ces graphismes ? Si je crée mes propres images à la main, en m'inspirant des originaux mais sans rien copier, suis-je dans la légalité ?

- Autre chose :
La companie qui détient les droits du jeu envoie des lettres aux personnes développant des jeux utilisant son principe, menaçant de faire un procès si le jeu n'est pas supprimé, prétextant qu'il "ressemble" au leur.
D'après ce que j'ai lu, ils sont en tort car il ne peuvent pas déposer un concept, mais que faire pour éviter tout risque de procès, même gagnant ?
En effet, je développe pour me détendre, je n'ai vraiment pas envie d'avoir ce genre de problèmes...
Voici un des liens où l'on parle de ce problème (anglais) : http://abednarz.net/joomla/index.php...d=13&Itemid=44
(aux modérateurs : j'espère que ce lien est autorisé, je le pense étant donné que je cite des sources, mais si ce n'est pas le cas, je m'en excuse)

Encore merci.

[Genius]

Bonjour, j'ai envoyé tout à l'heure un message, après l'envoi, je l'ai vu affiché. Je reviens pour voir si quelqu'un a répondu et je vois que le message à disparu...

Est ce un modérateur qui l'a supprimé ? Si c'est le cas, pourquoi ?
Serait-il possible de le retrouver ?

Je suis désolé de poster ici, mais je ne peux pas envoyer de MP ...

[Slols]

[FONT='Verdana','sans-serif']Il convient toutefois de faire attention.
La musique classique en question est dans le domaine public(donc pas contrefacon ) il faut malgré tout faire très attention.
Le fait de reprendre la même musique de base pourrait ouvrir la porte à une action en concurrence déloyale.
La concurrence déloyale est grossière le fait de profiter (volontairement ou non) de l’image d’une société, de sa réputation.
Reprendre la musique d’un jeu connu pour votre jeu pourrait être considéré comme tel.[/font]

[Genius]

D'accord, j'essaierai donc de composer ma propre musique (aïe aïe aïe), afin d'éviter tout risque...

Il reste le problème de la modification de graphismes et des lettres d'avertissements, si quelqu'un veut répondre, tant mieux, sinon j'essaierai et on verra bien.

Encore merci.

[Slols]

Ce qu'il faut que vous retenier, c'est que par rapport aux jeux existants, l'aspect esthétique doit être d'apparence globale différente.
En gros lorsqu'une personne lambda regarde votre jeu, il ne doit pas lui faire penser à l'autre et vice versa.
Sauf si l'esthétique que vous donner est strictement nécessaire à la destination, à l'utilisation.

Maintenant ce qu'il faut savoir c'est que vous pouvez toujours rencontrer les titulaires des droits sur le jeu dont vou parler.
Afin de leur expliquer vos intention et de recueillir leur avis.
Bien entendu, s'ils vous donnent leur accord, assurez vous de passer cet accord par écrit. ainsi, ils leur sera ensuite impossible d'agir en contrefacon contre vous.
Bien sur çà n'est pas la démarche la plus simple, mais c'est à mon sens celle qui sécuriserait le mieux votre projet.

J'attire enfin votre attention sur le fait que si vous procédez de la sorte, il vous est indispensable de prendre des disponsitions afin de maintenir confidentiel votre projet (accord de confidentialité)

[Genius]

"Ce qu'il faut que vous retenier, c'est que par rapport aux jeux existants, l'aspect esthétique doit être d'apparence globale différente.
En gros lorsqu'une personne lambda regarde votre jeu, il ne doit pas lui faire penser à l'autre et vice versa.
Sauf si l'esthétique que vous donner est strictement nécessaire à la destination, à l'utilisation."

Vous parlez bien des graphismes uniquement ? Parce que, par exemple, un jeu de briques, fera forcemment penser à un autre jeu de brique, si le principe est le même quels que soit les graphismes...


"Maintenant ce qu'il faut savoir c'est que vous pouvez toujours rencontrer les titulaires des droits sur le jeu dont vou parler.
Afin de leur expliquer vos intention et de recueillir leur avis.
Bien entendu, s'ils vous donnent leur accord, assurez vous de passer cet accord par écrit. ainsi, ils leur sera ensuite impossible d'agir en contrefacon contre vous.
Bien sur çà n'est pas la démarche la plus simple, mais c'est à mon sens celle qui sécuriserait le mieux votre projet."

Le problème est qu'apparemment de nombreuses personnes ont contacté les titulaires des droits du jeu pour leur demander comment faire les choses en règle, sans aucun succès.
De plus, mon projet est amateur, je fais ça par plaisir, et je me doute bien qu'une licence officielle pour le jeu (si elle existe) doit coûter plusieurs milliers d'euros. J'habite également dans un endroit assez isolé (Corse) et il parait donc impossible de les rencontrer, même s'ils le voulaient...



Je voulais au départ faire tout cela par plaisir, et je risque de me retrouver avec plein de problèmes (peut-être même un procès dans le pire des cas), c'est vraiment pas encourageant...

Une fois de plus, merci.