Ceintures lettrées sur un marché...

[Origami69]

Bonjour à tous !

En me promenant dans un marché, un stand proposait des ceintures lettrées (où on peut mettre le nom que l'on veut).
Sur ces ceintures en exposition il y'avait inscrit des marques célèbres ([x, y] ...)

Les personnes qui vendent ces produits ont-ils le droit d'afficher les ceintures avec le nom de grandes marques, (puisqu'on peut y inscrire ce que l'on veut) ? Où alors cela viole les droits de propriété ?

C'est juste une petite question qui me fait tilter.

Merci beaucoup !

[Franci]

Je pense que si la police de caractére est la même il s'agit d'une copie illégale.

[Kaïs]

bonsoir,
la contrefaçon est consommée du moment où le cliché de la marque est reproduit ou apposé sur le produit ou son emballage .....

[Solitrid]

Certes il y a une petite faute de citer les marques mais il faudrait que la société citée porte plainte pour avoir dénaturé son image de marque ou prouver que le vendeur se sert de sa marque pour vendre.
Il est peut probable que la société le fasse....
Ce n'est même pas de la contrefaçon, le logo ou le nom n'étant manifestement pas reproduit à l'identique et qu'il n'y a pas volonté de tromperie.

[Tobias]

Posté par Solitrid

Ce n'est même pas de la contrefaçon, le logo ou le nom n'étant manifestement pas reproduit à l'identique et qu'il n'y a pas volonté de tromperie.

Bonjour !

J'ai vu récemment la rediffusion d'un reportage sur la contrefaçon qui disait clairement que la loi française (contrairement à la loi italienne par exemple) reconnait la contrefaçon dès qu'un logo est suffisamment proche pour rappeler sans équivoque celui d'une marque connue.

[Solitrid]

Exact.
Mais ici, ce sont des lettres type (les mêmes pour tous les mots que l'on veut écrire) .
Je ne pense pas que ce soit proche d'un logo.....

[Tobias]

Je pense que si vous reproduisez le nom d'une marque, que ce soit à l'identique ou approchant, même avec un lettrage standard, ça peut être assimilé à de la contrefaçon.

A moins que la marque reproduite ne soit absolument pas du domaine du cuir ou du vêtement...par exemple, une marque de chocolat, de café ou de produit vaisselle

[Solitrid]

C'est un vaste débat.
Où se trouve la limite? .
Quand cela devient-il répréhensible?.
Quand il y a interprétation......


Il est vrai, dans le même ordre d'idée que porter un clou d'oreille en forme de feuille de cannabis est dans la loi répréhensible comme incitation à la consommation de drogue.
Mais qui s'en soucie?

[Supertuteur]

D'après ce que vous dites, Solitrid, c'est le client qui forme le mot qu'il veut avec les lettres, c'est bien ça ?

car dans ce cas, ça change tout, non ?

[Tobias]

Si le client forme lui-même le mot et implante lui-même les lettres, le vendeur ne risque rien. Seul le client pourrait être accusé de contrefaçon.

Par contre, si le vendeur écrit le mot ou la marque demandée par le client, il pourrait être accusé de complicité, voire même d'être lui-même un contrefacteur.

Evidemment, si le client implante ses initiales, qui sont les mêmes que celles représentées par des logos de grandes marques (parfum, maroquinerie, mode, etc...), là, il n'y a pas de problème.