Problèmes auteur/éditeur

[Antomarki]

Bonjour,

J'ai d'urgence besoin d'un spécialiste en Droit de la Propriété Intellectuelle

Un éditeur m'a confié l'écriture - pour la France - d'une série de romans U.S. préexistante. Bien que mon nom n'apparaisse pas en couverture, j'ai signé un contrat à mon nom pour chaque titre où il n'est nullement question d'adaptation. D'ailleurs, le contrat fait systématiquement référence à l'auteur (votre serviteur) et l'oeuvre qu'il cède à l'éditeur.

En procès contre mon éditeur, celui-ci affirme que je n'étais pourtant qu'un simple adaptateur ... Merci de m'éclairer sur ce point.

D'autre part, les contrats mentionnent que chaque titre sera publié par l'éditeur sous le copyright X (une société en participation composée d'un deuxième éditeur) Cela donne-t-il le droit à ce 2ème éditeur de vendre ou éditer - sans mon consentement - les titres que j'ai écrits?

En effet, une clause incluse dans mon contrat stipule bien qu'une cession a un autre éditeur ne peut se faire qu'avec mon accord.

Auriez-vous des liens internet intéressant à ces sujets ? J'ai fait le tour et c'est le désert...

Cordialement.

[Nedelka]

1° je ne suis pas sûre que votre post soit au bon endroit - un modérateur le déplacera sans doute (mais n'oubliez-pas que nous sommes le week-end).

2° déjà concernant votre contrat avec l'éditeur vous pouvez vous rapprocher du syndicat national de l'édition pour voir si tout est conforme ici

Bizarre dans un contrat d'édition (ou d'adaptation ou de traduction d'ailleurs) que votre nom ne figure pas sur la couverture - car cela fait partie des premières caractéristiques d'un contrat d'édition en général - sauf bien sûr dans le cas des "nègres" qui prêtent leur plume à quelqu'un de connu.

[Antomarki]

Bonsoir NEDELKA et merci pour votre réponse un week-end :-)

C'est le nom de l'auteur US - ayant crée la série ainsi que le personnage - qui figure en couverture. Il est décédé maintenant. L'éditeur qui détient les droits d'exploitation pour la France a fait appel à moi pour écrire et inventer entièrement les récits. Ces récits m'appartiennent donc et je ne vois comment il pourrait me faire passer pour un simple adaptateur.

On ne peut pas parler de "nègre" dans mon cas car tous les contrats sont à mon nom.

voici ce que j'ai trouvé sur le lien: IRD - copyright
Le droit de paternité permet à l'auteur de se présenter à tout moment comme le créateur de l'oeuvre, même s'il s'était engagé par contrat à ne pas apparaître en tant que tel (comme dans le contrat de «nègre », où l'auteur réel de l'ouvrage n'est pas le signataire ).

Bien cordialement

[Nedelka]

Votre éditeur est-il Français ou Américain ?

Le droit d'auteur à la française est assez différent du copyright américain.
En France le droit de l'auteur a être reconnu comme le créateur lui appartient toujours, seul l'exploitation de l'oeuvre peut être déléguée à un éditeur/un producteur contre rétribution.

Aux USA c'est différent et l'éditeur a un peu tous les droits - voir les conflits entre scénaristes et producteurs par exemple.

Autre question : qui possède les droits sur l'oeuvre originale de l'auteur US décédé ? Il me semble que seuls ses héritiers peuvent autoriser l'utilisation du personnage - voir également de récentes affaires comme la suite d'"autant en emporte le vent " ou le petit Belge avec son chien Milou.

NB le "nègre" a toujours un contrat à son nom avec l'éditeur, simplement ce contrat stipule que son nom ne figurera pas sur l'ouvrage.

[Modérateur 17]

Bonsoir,

J'ai déplacé la discussion sur le forum approprié.

Bonne continuation

[Antomarki]

Bonjour modérateur 17,

Vous avez déplacé mon sujet ailleurs. Pourriez-vous, svp, me dire où afin que je puisse poursuivre la discussion ?

Bien cordialement.

[Antomarki]

Bonsoir Nedelka,

L'éditeur est en France (grosse maison), le contrat est en français et stipule plusieurs fois me concernant : "l'auteur et son oeuvre". Dans chaque titre que j'ai écrit, mise à part le personnage principal et ses caractéristiques qui ont été créés par l'auteur US, tout le reste, le synopsis, le récit, l'ordonnancement des idées, de l'action, m'appartient. Je ne peux donc pas, me semble-t-il, être l'adaptateur de mes propres récits. En plus le DG de la maison d'édition reconnait dans une lettre que j'apporte quelque chose d'unique à la série.

De quel droit, d'après vous, l'éditeur se permet-il de me cataloguer d'adaptateur? En général on adapte une oeuvre préexistante. Or, ce n'est pas mon cas.

Si, en plus de Nedelka, d'autres membres ont des réponses et des parades, merci d'intervenir Ca pourrait me permettre de rebondir, qui sait?

N'hésitez pas !