J'aimerais juste que vous me justifiez comment la date de mise en ligne attesterait la paternité, la propriété du créateur...
Deux personnes travaillent ensembles sur un même projet, un projet de création d'un site internent, l'un dépose les droits, l'autre le met en premier en ligne...
Lequel des deux selon vous est l'ayant droit du dit site...??
Si aucun dépôt protégeant l' "oeuvre" n'a été fait, il faut apporter la preuve que les images que l'on détient (par exemple), nous en sommes à l'origine... Par le fait de pouvoir apporter les images sources, contenant chaque calque...etc...
La date de mise en ligne d'un site internet ne fait pas la paternité de l'habillage du site au premier ayant été plus vite que l'autre...
D'où la complexité, surtout si il s'agit d'un site perso, sans aucune protection...
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- La connaissance c'est bien, mais le désir perpétuel d'apprendre, c'est mieux
- errare humanum est, perseverare diabolicum
-/-"contributeur majeur" c'est quoi??
lisez alors le 1.B --\-
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