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  #1  
Vieux 09/07/2008, 11h44
Membre Cadet
Activité Occasionnelle
 
Mécontent Huissier avis avant saisie

Bonjours
La semaine derniere je recoie un courrier cher mais parent d un avis avant saisie il ait daté du 29/05/2008 pour 2 chéque émis qui on été rejeté pour defaut de provision
Sa fait 7 ans que je n ais plus de chéquier et que je ne suis plus cher mais parent
Il n ont recue aucune lettre depuis ses 7 annés jusqu a haujourd huit
A ma grande surprise quand j ai ouver la lettre il menace en mon absence de procédé a l ouverture forcée des portes par un serrurier en présence du commissaire de police ou des gendarmes

On t il le droit de faire se genre de menace gratuit sans avoir au prealabe
envoyer des lettres de rappel ? (je trouve ca onteux)

enfin bon se ne sont pas des sommes énorme
Voila apres avoir recue cette enorme surprise j appelle pour savoir si il ne se sont pas tromper vue que sur la lettre il ne tipulle pas mon prenom.Et non il sagit bien de moi mais il sont incapable de me donner l année exacte et le pire ses qu il n arrive méme pas a me donner les numeros de cheque émis sans provision.
Apres plusieur appel toujours le meme souci ils me diseent qu il vont rappeller pour me donner les numeros de cheque mais il ne rappelle jamais

est que je suis obliger de payer si je n ai pas les numero de cheque ?

Merci pour votre aide desoler pour le faute j suis pas ecrivain
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  #2  
Vieux 09/07/2008, 17h53
Membre Sénior
Activité Soutenue
 
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courrier cher mais parent

voulez vous bien préciser votre pensée svp ?
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  #3  
Vieux 09/07/2008, 18h41
Avatar de Isa13
Membre Sénior
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Citation:
Posté par J é Droit Voir le message
courrier cher mais parent

voulez vous bien préciser votre pensée svp ?
traduction simultanée:"chez mes parents"
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  #4  
Vieux 09/07/2008, 19h42
Membre Sénior
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merci pour la traduction, je n'y avais pas pensé.

L'huissier ne pourra saisir vos parents ou chez eux si vous n'y habitez pas officiellement. Si c'était le cas, il ne pourrait saisir que vos objets personnels. Si l'huissier connaît à l'avenir votre adresse, alors là gare !!!

Votre dette ne se prescrit qu'après trente ans, alors il vaudrait mieux la payer.
L'huissier doit savoir pour le compte de qui il agit ! Allez le voir dans son étude, avec un peu d'argent pour prouver vos bonnes intentions et établir avec lui, en accord avec le(s) créancier un échelonnement avec paiement mensuel si vos moyens sont faibles. Si vos parents sont gentils et le veulent bien, ils pourraient vous sortir (une fois de plus ?) de ce mauvais pas.
Soldez une fois pour toutes ces dettes antérieures, ce serait mieux pour tout le monde...
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  #5  
Vieux 09/07/2008, 21h05
Avatar de Marsu
Marsu Marsu est déconnecté   Contributeur Majeur
Pilier Sénior
Activité Soutenue
 
Localisation: Loin, dans le Sud...
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La dette ne se prescrit qu'après 30 ans, peut être, mais il faut encore savori de quoi il s'agit... Si le chèque est simplement impayé après avoir été présenté hors délai, la musique n'est plus forcément la même et la procédure toute diférente

Merci donc, Guinore, de préciser ce que ce chèque pouvait bien payer... Mais avec une absence de chèques depuis 7 ans, ça ne va pas forcément être facile à découvrir... Un passage chez l'huissier ou un appel téléphonique (en cachant votre numéro si vous le souhaitez...) peut être utile à cet égard. Le fait de justifier que vous êtes interdit bancaire depuis 7 ans et que donc vous n'avez plus de chéquier depuis ce temps là pourrait vous servir pour tenter d'avoir des informations sur la créance qui vous est réclamée...
__________________
Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi
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  #6  
Vieux 10/07/2008, 17h14
Membre Cadet
Activité Occasionnelle
 
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Donc il ne peut y avoir une saisie chez mes parents

Je ne suis pas contre de payer se impayer mais je voudrais qu il me fournis le numero de cheque pour verifier au prés de ma banque avec la date . Apres plusieurs appelle il me dise qui vont me contacter pour me lés fournir mais aucune nouvelle de leur part

je trouve ca facile de reclamer une somme sans pouvoir justifier


Moi demain je pourrais faire de meme j ecrit une lettre a un particulier et je lui demande une somme d argent avec des menaces et aucun justificatif

On t il le droit de me reclamer de l argent alors qu il ne trouve pas les preuves de mon impayer ?
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  #7  
Vieux 10/07/2008, 17h56
Membre Sénior
Activité Soutenue
 
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lorsque vous avez réglé par chèque (sans provision) vous êtiez majeur je suppose, donc juridiquement responsable, ainsi vos parents n'ont rien à voir avec cette affaire.

Pour agir, l'huissier a je pense une décision de justice, comme une injonction de payer par exemple.
Puisque vous n'êtes pas contre l'idée de payer, le plus simple serait quand même d'aller le voir et de lui demander pour qui il agit (qui est le créancier)et avec quelle décision de justice.
En connaissant le créancier, vous saurez du même coup à quoi correspond la dette ainsi réclamée. Quel intérêt avez vous à connaître le numéro du chèque ? Avec vos relevés de banque et les talons de vos chéquiers vous retrouverez facilement ce genre de renseignement par vous même.
Je pense que l'huissier n'a pas besoin d'être en possession de ce genre de renseignement pour être fondé à agir, en revanche il lui faut une décision du tribunal.

Ne faîtes pas trop durer l'affaire, car vous risquez d'aggraver le montant des frais de procédure.
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  #8  
Vieux 16/07/2008, 07h30
Pilier Cadet
Activité Soutenue
 
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A toutes fins utiles, je vous rappelle qu'en matière de chèque impayé, l'HJ se délivre à lui même le titre exécutoire, 15 jours après la notification ou la signification du certificat de non paiement...
Pas de passage par le Tribunal, et le Titre Exécutoire reste exécutable pendant 30 ans.
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  #9  
Vieux 16/07/2008, 08h20
Membre Sénior
Activité Soutenue
 
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OK merci pour cette précision.
Ce qui m'étonne dans la question c'est qu'après avoir émis des chèques sans provision on s'étonne d'être contraint à payer et on cherche encore des prétextes pour échapper à l'obligation. Tracasser l'huissier avec le numéro des chèques, ça rime à quoi ?
Quand il faut payer, on paye et on dort tranquille !
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  #10  
Vieux 22/07/2008, 19h07
Membre Cadet
Activité Occasionnelle
 
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Suite a mes appelles regulier au huissier et vue mon interet pour ma dette il mon retirer tout les frais accumuler donc pour mettre un mot de fin j ai payer que la somme due
Merci de vos conseille
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