Temps partiel, pas de contrat - Envisage de partir, que faire ?

[Zoé35]

Je pense également que la remise tardive des plannings permet d'aller dans le sens d'une requalification. En tout cas, cela peut permettre à Benj62 de négocier une réduction "amiable" de son préavis... Je pense qu'il a tout intérêt à ne formuler aucune remarque sur ce point avant d'avoir trouvé un autre emploi, de garder cet argument en réserve pour le moment voulu...

[Loulou2444]

Posté par Johnny57

Bien entendu que ça se présume uniquement, de même pour un cdd en l'absence d'écrit.
Mais apporter la preuve que le salarié était d'accord pour un partiel et non un temps plein n'est pas chose aisé, le nombre de recours ou l'employeur à reussi à le démontrer doit représenter une infime partie.
Et personnellement je ne pense pas que la pointeuse suffise à prouver l'accord du salarié, elle prouve seulement le nombre d'heure effectués.

Ce n'est pas ce que vous disiez plus haut Johnny57:

"Le temps partiel ne se présume pas, à défaut de durée écrite c'est requalification en temps plein.
J'ai de la JP de cour de cass plus récente que votre arrêt de 87 en ce sens".

Sans malice aucune, je pense que peut être, il faudrait préciser vos réponses.