solde de tout compte

[Boubou083]

ahahaahahaha vous relevez tout cher Janloup mais c est vrai que j ai vite été en besogne simplement c est vrai que je pars tjrs du principe qu'un représentant à de l'ancienneté dans sa société tout simplement !

Par contre Lulo... vous copiez certes un texte mais tout n est pas forcément valable et en tant que VRP...

"En pratique, les contrats des VRP contiennent souvent une clause conditionnant le versement des commissions au paiement effectif du client (commissions sur encaissement)."

c etait vrai à l époque ou on demandait souvent un paiement anticipé pour pouvoir livrer un client... par contre aujourd hui très peu de société met sur les contrats ce type de clauses en règle général nous somme sur du CA FACTURE HT / TTC / NET NET / MARGE... car les conditions générales de ventes laissent des paiements qui sont aléatoires et choisis par le client parmi ceux proposés par la société... cela peut etre du paiement comptant à livraison, Par traite 60 ou 90 Jrs...

il devra ensuite vous réclamer l'indu, si vous avez dans votre contrat une clause sur les affaires menées à bonne fin.

Janloup désolée je ne suis pas d'accord dans le cadre d'un solde de tout compte... le representant quittant la société récupère les commissions sur la prise d ordre et signe son solde de tout compte... (et d'ailleurs afin de ne pas se faire avoir plus tard si on est pas sur de ce qu on signe en solde de tout compte on peut rajouter à la signature : "sous réserve de mes droits, présents, passés et futurs"... ) en aucun cas la société ne pourra récupérer une somme!

une commande ferme et definitive est celle qui est validée par la société à la transmission, le client lors de la passation de commande recoit un bon de commande qui est acceptée. si la société n est pas capable de livrer ce n est pas son pb ! les conditions générales de ventes des sociétés expliquent justement que le client qui passe une commande a soit le délai de rétractation pour annuler soit la commande est validée et il faut qu'il y ai un motif défini et stricte pour valider une annulation.

[Janloup]

Quand je parle des affaires menées à bonne fin, c'est évidemment celles qui sont des commandes fermes et payées s'il y a une clause liant la commission au paiement du client, comme il semble être le cas pour Carpat.

Dans ce cas de non paiement du client, l'employeur pourra récupérer sa commission. Légal. Désolé Boubou, je maintiens.

Pour les commandes non livrées du fait de l'employeur, effectivement les commissions sont dues, normal.

[Boubou083]

et si et si et si... on attend tjrs les réponses de notre cher internaute qui pourront nous démontrer la fin de l'histoire car des questions sans réponses... nous avons :

avez vous des avances de coms ?
avez vous une clause spécifiant le paiement de la coms au réglement du client ou à la facturation ?

cela permettra de déterminer la suite...

[Janloup]

On peut également lui demander s'il peut prétendre au retour sur échantillonnage.

[Carpat1]

Merci pour vos réponses,je viens de regarder son contrat de travail et c'est écrit qu'en cas de rupture du contrat par le salarié,le préavis est de :
-1 mois la 1ere année
-2 mois la 2eme et 3 mois au-dessus de 2 ans d'activité dans l'entreprise
mon conjoint étant dans l'entreprise depuis 2 ans et demi,il aura donc trois mois,mais cela reste négociable,dans son ancienne entreprise,d'un commun accord ils lui ont descendu son préavis à 1 mois sans problème.(les entreprises savent tres bien qu'un vrp payé qu'a la com et qui sait qu'il va partir ne va plus trop se fatiguer a travailler et prefere rompre le contrat + vite afin d'embaucher rapidement quelqu'un d'autre)
en ce qui concerne le paiement du solde,il est bien indiqué que vu que l'employeur lui verse des "avances sur com",il se reserve le droit de réclamer les sommes trop perçues par la suite.et il est noté que le solde sera versé dans le trimestre qui suit le départ du commercial.donc c'est bien ce que je pensais,son employeur peut lui verser son solde qu'au bout de 3 mois
donc s'il part fin novembre , sa derniere paie et son solde peuvent tres bien lui etre versés seulement en fevrier!!!!obligé d'emprunter pour faire le mois de decembre sans paie????

Posté par Janloup

Comme Boubou, interro écrite, quel est ce droit de suite?

Janloup il voit tout
Ce qui est bien pour nous
Le droit de suite ne s'applique pas dans le cas présent
Celui-ci est réservé aux mandataires et commerciaux d'agences immobiliéres dans le cadre de mandats rentrés avant leur démission par exemple
Mais effectivement ne s'appliquerait pas dans le cas présent pour un VRP

[Boubou083]

pour vous répondre : votre ami etait rémunéré sous forme d avance de coms.. nous avons donc compris... maintenant il faut nous dire comment la société récupère jusqu'alors ces avances ? etait ce par trimestre ? par semestre? annuel ?

par exemple si par trimestre votre ami fait 80 000 euros de chiffres on va dire
et qu'il touche 6% sur ses ventes... (si il n'y a pas de conditions autres type versement au dessus de tel CA ou du dégressif...) et qu'il demande une avance de coms de 1500 brut par mois pour sa garantir le meme niveau de vie :

sur le réel :

Janv : CA 15 000 euros --> 6% = 900 €
Fevrier : CA 40 000 euros --> 6% = 2400 €
Mars : CA 25 000 euros --> 6% = 1500 €

par trimestre il devrait toucher au réel : 900+2400+1500 = 4800 €
et qu'en avance de coms sur ces 3 mois il a touché : 1600 x 3 = 4500 €

dans ce cas l'entreprise lui doit 300 euros... mais parfois c est lui qui doit de l'argent à l'entreprise... donc quand est ce que ces réguls avaient lieu ? par trimestre semestre etc...

il lui faut faire un tableau du percu avance et du réalisé et faire le différentiel pour savoir si c est lui qui doit de l'argent ou pas.

Au solde, l'entreprise va prendre la somme dû et va la soustraire au restant à facturer sur les ordres pris. si votre ami ralenti le boulot et ne prend plus de commande il va creuser un écart.

Pour ma part je n'ai jamais vu de cas chez les vrp ou les sociétés ont payés le solde de tout compte 3 mois apres...

Vous avez compris ?

Posté par Boubou083

Janv : CA 15 000 euros --> 6% = 900 €
Fevrier : CA 40 000 euros --> 6% = 2400 €
Mars : CA 25 000 euros --> 6% = 1500 €

par trimestre il devrait toucher au réel : 900+2400+1500 = 4800 €
et qu'en avance de coms sur ces 3 mois il a touché : 1600 x 3 = 4500 €

dans ce cas l'entreprise lui doit 300 euros... mais parfois c est lui qui doit de l'argent à l'entreprise... donc quand est ce que ces réguls avaient lieu ? par trimestre semestre etc...

il lui faut faire un tableau du percu avance et du réalisé et faire le différentiel pour savoir si c est lui qui doit de l'argent ou pas.

Boubou
1600 x3 = 4 500 euros ????
Je ne vous prêterai pas d'argent
Magnifique lapin

[Boubou083]

c est si facile ! grrrrrrrrrr

je me suis plantée en haut j'ai mis 1500 Euros d'avance et en bas je me suis plantée dans la somme dans le calcul je voulais mettre 1500 X3 ! pas grave je rectifie !!!