Deçu par la cour d'appel,

[Franckdu15]

bonjour,
ben , voila, suite a la saisie du CPH en octobre 2007, j'ai gagner sur tout les fronts avec a la clè 16500 euros " indèmitè requalif. des contrats, rappel de salaire,heures sup, indèmitès congès payer, et preavis,et indèmite de licenciment, ext...., je fait donc appel pour la requalification du motif de licenciment sur les conseil de mon conseiller,
je passe donc en appel en octobre 2008, je vient de recevoir les resultats, et la, une sueur froide ma envahie, car j'ai perdu 12000 euros, il mont completement suprimer toutes les indemites, sauf les indèmites de requalifications des cdd en cdi et rappel de salaire soit total 6000 euros. voila ma grande deception, je penser avoir confiance en la justice , mais la, pfffff, j'ai vraiement la haine et ne conprend pas cette decisions, idem pour mon conseiller,
doit je saisir la cassation, pourquoi au CPH j'ai eu gain de causse mais pas en appel, j'en veut beaucoup a mon conseiller,et a la terre entiere, 12000 euros ce n'est pas rien, mon adversaire doit bq s'en rejouir,
ben voila, je suis totalement laminer;
merci sinceres

[Zoé35]

Je ne comprends pas exactement ce qui s'est passé...
Vous avez été licencié pour faute grave et le Conseil de Prud'hommes a dit que c'était seulement une cause réelle et sérieuse ? Et au final, la Cour d'appel a dit que c'était effectivement une faute grave?

[Franckdu15]

re
motif du licenciment : pour faute grave
saisie du CPH : motif licenciment requalifier en licenciment pourvu de cause reel et serieuse

saisie de la cour d'appel qui requalifie le licenciment en faute grave


pour ma part je s'ait que je n'ai rien du tout a me reprocher, j'ai tout prouver, mais helas cela na pas sufit

[Franckdu15]

re
motif du licenciment : pour faute grave
saisie du CPH : motif licenciment requalifier en licenciment pourvu de cause reel et serieuse

saisie de la cour d'appel qui requalifie le licenciment en faute grave


pour ma part je s'ait que je n'ai rien du tout a me reprocher, j'ai tout prouver, mais helas cela na pas sufit

[Zoé35]

Est-ce que vous avez reçu l'arrêt de la Cour d'appel (c'est-à-dire la décision avec la motivation ?
Et sinon qui vous a conseillé de faire appel ? un avocat?

[Janloup]

Il faut toujours bien réfléchir sur la possibilité de l'appel et préférer quelque fois s'arrêter à temps.

[Zoé35]

En fait je pense que la piste du pourvoi en cassation n'est pas nécessairement souhaitable. Il faut obligatoirement faire appel à un avocat au Conseil, ce qui est coûteux. Par ailleurs dans les litiges portant sur un licenciement pour faute, la marge de manœuvre est extrêmement limitée : les juges du fond (magistrats de la Cour d'appel en l'occurrence) ont un large de pouvoir d'appréciation, le contrôle de la Cour de cassation est assez restreint. Il faudrait, pour obtenir une cassation, qu'ils aient fait une erreur flagrante dans la motivation, ce qui est assez rare...

[Franckdu15]

Posté par Zoé35

Est-ce que vous avez reçu l'arrêt de la Cour d'appel (c'est-à-dire la décision avec la motivation ?
Et sinon qui vous a conseillé de faire appel ? un avocat?

oui j'ai bien reçut la desicion de la cour d'appel, et c'est mon conseiller a fait appel, il le regrette maintenant , mais bon, trop tard ,
pour ceux qui et de la casation, je s'ait bien que cela sera pas posible, mais comment alors dire que la cour se trompe et a mal juger , et j'en subit les consequence

[Zoé35]

A quel niveau trouvez-vous que la Cour d'appel s'est trompée? Elle a dit que la faute était prouvée et vous considérez que ça n'est pas le cas ? Ou vous pensez que la faute n'était pas suffisamment grave pour justifier un licenciement?

[Franckdu15]

elle n'a pas prit en compte certain document, na pas assez aproffondit mes document faisant preuve de bonne foi, et que la faute que l'on me reproche et seulement fonder sur des ON DIT QUE, bla bla, moi je pense, que j'ai etait un dosier parmis tant d'autre et que ils n'ont pas prit le temps d'etudier mon dosier,
y'a trop de diference avec le CPH