cadre et temps partiel

[Lulu33]

bonjour

Je suis actuellement employée en tant que cadre avec forfait jour.
Ma convention collective prevoit 215 jours de travail avec 13 jours de RTT.
A partir de janvier 2009 je souhaiterais passer à temps partiel (soit 4 jours par semaine)
je pensais que mon temps de travail jours pour 2009 serait de 172 jours (215*80%) avec une diminution de salaire de 20%
Non employeur me dit que ce n'est pas le bon calcul il part de mon temps de travail effectif (52 semaines à 4 jours - 5 semaines de CP 20 jours -9 jours feries) soit un total de 179 jours mais avec une remuneration toujours diminuée de 20% ??
je ne comprends pas ce raisonnement pour moi il y a 2 solutions
SOIT UNE DIMINUTION jours et salaire de 20% donc 172 jours à travailler
Soit un contrat de 179 jours avec un salaire au prorata 179/215=83,25%
Pouvez vous m'eclaircir sur ce point merci

[Matt@rh]

je ne suis pas catégorique mais je pense que votre employeur a raison.
car si vous ne travailliez que 172 jours, vous auriez alors 7 jours de RTT, ce qui à mon sens n'est pas compatible avec une activité à temps partiel.

la durée du travail n'est pas mon fort ! donc surtout attendez d'avoir d'autres réponses à votre question ;-) !

[Lag0]

Bonjour,
Il n'existe pas de temps partiel dans le cadre d'un forfait jours, la question est donc vite réglée.
Si vous souhaitez travailler moins, vous devez négocier un nouveau forfait jours avec donc moins de jours travaillés, mais cela ne constitura pas un temps partiel.
Amitiés
Lag

[Lulu33]

Bonjour
>
> je suis d'accord avec vous et mon employeur concernant les jours à travailler mais qu'en est il de ma remuneration?
> si je travaille effectivement 179 jours ma remuneration devrait être de
> 179/215 soit 83,25% de mon salaire actuel or il me dit que mon salaire sera quand même diminué de 20% puisque ma demande est de travailler à 4/5 c'est cela que je ne comprends pas !!

[Matt@rh]

voilà la réflexion de votre employeur : vous allez travaillez aux 4/5ème. le nouvel horaire se fait sur la semaine. donc vous allez travailler 4 jours par semaine. point.

c'est la raison pour laquelle le total annuel de jours travaillés n'est pas exactement égal à 4/5ème de 215 jours mais est supérieur.
et c'est aussi pourquoi vous allez être rémunérée aux 4/5ème.

votre employeur a totalement raison. c'est ainsi qu'on procéde

[Matt@rh]

j'ajoute, concernant votre rémunération, que vous êtes rémunérée au mois, pas à la journée ! c'est pourquoi il y a un décalage entre nombre de jours travaillés et salaire perçu quand vous calculez votre futur salaire journalier.

mais ce faisant vous faites erreur : votre futur salaire doit être calculé mensuellement car vous êtes cadre. et là vous verrez bien que vous toucherez à partir de janvier 4/5ème de votre salaire actuel

[Lulu33]

donc en fait en passant a ce nouveau contrat de temps réduit puisqu'on ne parle pas de "temps partiel" pour les cadres; je perds purement et simplement mes RTT??

[Lag0]

Lulu33, savez-vous à quoi correspondent les RTT dans un forfait jour ?
Les jours de RTT sont tout simplement les jours que vous ne travaillez pas pour ne pas dépasser votre forfait. Le nombre de jours de RTT est ainsi variable chaque année et doivent être calculés au cas par cas (vous ne pouvez pas avoir 13 jours fixes chaque année, cela dépend du nombre de jours "travaillables" dans l'année).
Donc, en baissant votre forfait jours, vous ne perdez pas de RTT, vous en gagnez au contraire beaucoup...
Amitiés
Lag

Pour illustrer cela :

Le forfait jour.


Les entreprises passées au 35 heures ont souvent recours au forfait jours pour le calcul des RTT. Ce forfait est basé sur un nombre de 218 jours de travail. Le nombre de jours de RTT lui est variable ainsi :

• en 2007 nous avons 10 jours
  ==> 218 (forfait) - [365 - 104 samedis/dimanches - 25 jours de congés - 8 jours fériés en semaine)]
• en 2006 nous avions 9 jours
  ==> 218 (forfait) - [365 - 105 samedis/dimanches - 25 jours de congés - 8 jours fériés en semaine)]
• en 2005 nous avions 11 jours
  ==> 218 (forfait) - [365 - 105 samedis/dimanches - 25 jours de congés - 6 jours fériés en semaine)]
• en 2004 nous avions 13 jours
  ==> 217 (forfait) - [366 (année bissextile) - 104 samedis/dimanches - 25 jours de congés - 7 jours fériés en semaine)]
• en 2003 nous avions 10 jours
  ==> 217 (forfait) - [365 - 104 samedis/dimanches - 25 jours de congés - 10 jours fériés en semaine)]

[Lulu33]

Bonjour lago

je sais et je suis d'accordavec tout ce que vous me dites cela fait 20 ans que je travaille dans cette entreprise et je sais que les RTT fluctuent en fonction du nombre de jours ouvrables et du nombres de jours fériés de l'année encours ...
ce que je ne comprends pas:
Vous parlez bien d'un forfait de 218 jours et qu'en tant que cadre je ne peux pas travailler plus que 218 jours d'où la mise en place des RTT...ce qui veut dire qu'aujourd'hui ma remuneration est basée sur une durée annuelle de 218 jours..
donc si mon employeur me fait un contrat de travail de 179 jours qui correspond à 52 semaines à 4 jours - Congés payés - 9 jours fériés; je devrais avoir une rémunération au prorata des jours travaillés soit 179/218 = 82% et non pas 80%???
En fait la vraie question est quelle est la durée légale de travail (en jours) d'un cadre ?
merci pour toutes vos réponses

[Matt@rh]

encore une fois : votre temps partiel est calculé sur la semaine.
ça équivaut pour l'année prochaine à 179 jours ? soit. peu importe. ça équivaudra à un nombre de jours différents l'année suivante pr les raisons que Lago expose.
mais ce qui compte c'est que vous travailliez 4 jours par semaine et ce, toutes les semaines. c'est comme ça qu'on met en place un temps partiel.

ensuite votre salaire est calculé sur une base mensuelle ? donc pour un 4/5ème, votre salaire mensuel est divisé par 5 et multiplié par 4.

comme vous dites, il n'y a pas de corrélation mathématique entre le nb de jrs travaillés sur l'année et le niveau de salaire. ça on l'a tous bien intégré. c'est parce que votre salaire est de base mensuelle et votre temps partiel est calculé à la semaine. c'est tout.