CP et RTT conservés si maintien de salaire durant arrêt maladie ?

[Sticky24]

Bonjour,

Je suis cadre dans une société d’ingénierie qui dispose de son propre règlement intérieur.

J’ai été en arrêt maladie durant 9 semaines puis j’ai été en congé maternité. J’ai enchaîné sur 3 semaines de congés payés et j’ai ensuite été 4 semaines en arrêt maladie (complications liées à l’accouchement). Soit 7 mois d’absence consécutive.

La DRH pratique le maintien de salaire jusqu’à 3 mois d’arrêt maladie. En parallèle, elle continue de comptabiliser les congés et RTT jusqu’à 1 mois d’arrêt maladie. Au-delà, les congés et RTT sont perdus. Il s’agit là d’usages et il n’y a aucun écrit concernant ces « règles ».

Dans la mesure où le salaire est maintenu durant 3 mois, ce délai n’est-il pas considéré comme du temps de travail effectif ? En d’autres termes, les CP et RTT ne devraient-ils pas être conservés durant 3 mois (et non 1 mois) ?

Par ailleurs, le fait d’avoir entrecoupé mes arrêts maladie par des CP, ne remet-il pas ce « compteur » à zéro ?

En vous remerciant par avance pour vos contributions

[Gudule]

Non, le fait de maintenir le salaire n'entraîne pas celle de considérer qu'il s'agit d'un temps de travail (ce qui à l'évidence serait faux).
Ce que l'on appelle "maintien de salaire" est en réalité un versement d'indemnité, car un salaire suppose un travail, dans tous les cas.

[Lag0]

Bonjour,
Il me semble que les jours de RTT sont là pour compenser les heures de travail au delà de la durée légale (35h). En arrêt maladie, il est bien évident que vous ne dépassez pas la durée légale du travail, il n'y a donc pas de raison de continuer à acquérir des jours de RTT. C'est déjà un beau cadeau de vous maintenir ces acquisitions durant un mois.
Amitiés
Lag

[Sticky24]

Bonsoir,

Merci pour votre aide.

A vrai dire, je me doutais de ces réponses mais je voulais en avoir le coeur net.

Bonne soirée et encore merci !