risques encourus pour avoir cumulé 2 emploi

[Tiboun77]

bonjour ,

voilà je voudrais savoir quels sont les risques encourus pour avoir cumulé 2 emplois donc un dépassement du temps de travail et un non respect des contrats . j'attend une réponse clair , sure et approfondie . Et si la personne est discrete risque t-elle quand meme d'avoir quelque chose ou n'avoir qu'a payer des impots et c'est tout ?

merci d'avance

[Tiboun77]

attente d'une réponse urgente , merci.

Posté par Tiboun77

bonjour ,

voilà je voudrais savoir quels sont les risques encourus pour avoir cumulé 2 emplois donc un dépassement du temps de travail et un non respect des contrats . j'attend une réponse clair , sure et approfondie . Et si la personne est discrete risque t-elle quand meme d'avoir quelque chose ou n'avoir qu'a payer des impots et c'est tout ?

merci d'avance

Taper sur google, " avocats en ligne" Pour quelques dizaines d'euros, vous aurez une réponse claire,sûre et approfondie....

[Boulba]

Pour le cumul d'emploi, quel est le statut du premier et le statut du second?
quel est la duree de chaque emploi?

il existe aussi des derogations au depassement de la duree du travail...

Y a t il une clause dans les contrats interdisant le cumul d'emploi?

votre question souffre de manque de renseignement....

[Tiboun77]

Posté par Boulba

Pour le cumul d'emploi, quel est le statut du premier et le statut du second?
quel est la duree de chaque emploi?

il existe aussi des derogations au depassement de la duree du travail...

Y a t il une clause dans les contrats interdisant le cumul d'emploi?

votre question souffre de manque de renseignement....

Bonsoir ,

merci d'avoir eu l'amabilité de me répondre .
il y a un poste cdi a 22h et un autre en interim de 35h.
il est spécifier dans chaque contrats que l'interessé est complètement libre de tout engagement .

[Tiboun77]

Merci D'avance

[Gudule]

Si les deux emplois sont de droit privé, puisque c'est terminé, vous ne risquez rien.
Mais si ça continue, l'employeur (les deux, en fait) doit vous demander de vous mettre en situation de respecter les durée maximales légales et si vous ne le faites pas vous licencier.
Par ailleurs, si le contrat à temps complet interdit de travailler ailleurs, l'employeur peut vous sanctionner pour ne pas l'avoir respecté.
Pour le reste, "non-resepcet des contrats" est très flou.
D'une façon générale, d'ailleurs, pour avoir "une réponse clair , sure et approfondie", il serait sopuhaitable de poser des questions répondant aux mêmes critères.

[Boulba]

je vous cite :

' il y a un poste cdi a 22h et un autre en interim de 35h.'
vous avez parfaitment le dorit d'avoir un autre emploi et snas l'accord du premier employeur...meme si une clause du contrat de 22 hueres dit le contraire.....

Le probleme est que le total des 2 contrats est de 57 heures: vous depassez la duree maximale admissible
Coté Urssaf, il y a un probleme les cotisations sociles sont calculees en ^prenant en compte les 2 contrat en sachant que certaines cotisations sont plafonnéees au plafond T1, d'autres sont exonerees au dessus du T1, c'est à dire dans la tranche T2
dans le cas de la pluralité d'employeurs, il y a un partage des cotisations au niveau T1/T2 et si il n'y a pas connaissance du double emploi, les 2 empoyeurs calculent les cotisations de maniere isolée.
S'ils l'apprennent, ils vous reprocheront d ene pas l'avoir dit car ils auront
payé alors trop de cotisations....

faites le mort .....si le CDD est terminé....ou diminuer pour le futur la duree du second contrat ( qq heures de depassement sont admises....)

il est spécifier dans chaque contrats que l'interessé est complètement libre de tout engagement .[/quote]