Temps de déplacement

[Gollum79]

Bonjour,

Je travaille dans une société informatique et je vais bientôt partir pour une mission d'une semaine chez un client à l'étranger.

Pour me rendre sur place, je vais partir de chez moi le dimanche matin afin de prendre un avion, voyager dans la journée et arriver la-bas en fin de soirée.

Le retour est prévu le vendredi soir avec un voyage de nuit et une arrivée chez moi le samedi matin.
Quelles sont les obligations de mon employeur facent aux temps de déplacement ?

J'ai cru comprendre que les temps de déplacement n'étaient pas considérés comme du travail effectif, mais qu'il devaient donner lieu à un dédommagement soit sous forme de repos, soit sous forme financière.

Comment est calculé ce dédommagement ? La société pour laquelle je travaille est toute petite et j'imagine que c'est le patron seul qui décide du montant.

Ma convention collective est celle du Syntec mais je n'ai rien trouvé dedans.

Y a t'il une différence entre les voyages en semaine et pendant le we ? Entre le jour et la nuit ?

De même le soir je serais obligé de me rendre à l'hôtel et je ne pourrais ni voir ma femme ni mon fils. Je ne pourrais pas non plus pratiquer mes loisirs habituels.

La loi prévoie t-elle un dédommagement pour cela car si on n'est plus à la disposition de l'employeur après la journée de travail, on subis toujours
indirectement les mesures nécessaires au déroulement de celle-ci.

Voici ce qui indiqué dans mon contrat de travail pour les lieux et horaires :

Pour l’exercice de ses fonctions, Monsieur XXXXX sera rattaché à l’établissement de la Société sis XXXXXXXX, étant entendu que compte tenu de la nature de son activité et des nécessités de l’entreprise, Monsieur XXXXX sera amené à effectuer des déplacements journalier sur son secteur ainsi que ponctuellement sur tout le territoire international.

L’horaire hebdomadaire de Monsieur XXXXX est de 35 heures réparties comme suit:
Lundi, mardi, mercredi, jeudi : de 8 h 45 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 18 h 00
Les vendredi : de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00

Merci d'avance pour vos réponses.

Cordialement,

Comment est calculé ce dédommagement ? La société pour laquelle je travaille est toute petite et j'imagine que c'est le patron seul qui décide du montant.

C'est évidemment le patron qui décide et c'est de la négociation


De même le soir je serais obligé de me rendre à l'hôtel et je ne pourrais ni voir ma femme ni mon fils. Je ne pourrais pas non plus pratiquer mes loisirs habituels.

La loi prévoie t-elle un dédommagement pour cela car si on n'est plus à la disposition de l'employeur après la journée de travail, on subis toujours
indirectement les mesures nécessaires au déroulement de celle-ci.

Non rien de prévu par la loi et franchement là vous allez avoir du mal à négocier quelque chose. Les déplacements sont prévus dans votre contrat de travail ...

[Janloup]

Pendant vos déplacements; le soir à l'hôtel, si vous n'êtes pas à la disposition de l'employeur, vous ne pouvez rien espérer de votre employeur si la CC ou votre contrat de travail ne prévoit rien. Mais rassurez vous c'est le cas de nombreux salariés, à commencer par les commerciaux.

[Gollum79]

Bonjour,

Merci pour vos réponses.

Cela confime ce que je pensais. Le truc c'est que mon boss est plutôt du genre à négocier seul et à imposer sa décision ensuite.

Pour le déplacement que j'ai cité, il ne va compter les heures réelles mais plutôt faire quelque chose comme payer le dimanche et samedi en heures sup ou encore donner une prime.

Pensez-vous que ce genre d'arrangement soit avantageux pour moi ? En général je préfère m'en tenir à la loi car sinon c'est une porte ouverte à toutes les dérives.

Avez-vous des exemples des montants des indemnités généralement données ? J'ai aussi entendu parlé d'une heure de recup pour deux heures de voyages ?


Je me suis également aperçu aujourd'hui que mon patron vient de négocier deux autres déplacements avec des clients sans me demander mon avis sur les dates de voyages. En gros si les clients acceptent c'est vendu...

Pour les horaires de voyages voilà ce qu'il à prévu :

Vol Aller
Départ : Dimanche 10:15 Paris, Charles de Gaulle (CDG)
Arrivée : Dimanche 21:55 (France) / 22:55 (locale) - 10h40mn de vol

Vol Retour
Départ : Jeudi 00:50 (locale) / 23:50 (France)
Arrivée : Vendredi 10:40 Paris, Charles de Gaulle (CDG) - 10h50mn de vol


Vol Aller
Départ : Mardi 13:20 Paris, Charles de Gaulle (CDG)
Arrivée : Mardi 19:35 (France) / 17:35 (locale) - 06h15mn de vol

Vol Retour
Départ : Samedi 22:05 (locale) / 00:05 (France)
Arrivée : Dimanche 06:15 Paris, Charles de Gaulle (CDG) - 06h10mn de vol

Pour patron peut-il m'imposer ses horaires ? Pour le second déplacement il voudrait même que je travaille chez le client le Samedi !
Le connaissant, je suis qu'il considère de plus que je devrais aller sur mon lieu de trvail habituel le Lundi...

Quelqu'un peut-il m'éclairer sur ce que faire un patron et ne pas faire car je commence vraiment à être inquiet... Peut-il vraiment m'obligé à passer mes we dans un avion ?

Certes mon contrat prévoit des déplacements mais il précise également mes jours et horaires de travail.

Merci pour votre aide.

Ps : J'ai oublié de préciser que je suis à 2 heures de train de CDG...

[Gollum79]

Personne ne sait ?

Dans l'attente de vous lire.

Ce n'est pas évident car la loi ne dit rien donc elle ne vous aidera pas. C'est comme le dit Janloupb, le contrat de travail ou la convention collective et en l'absence de toutes indications dans ces documents, de la négociation
Après c'est évidemment un rapport de force et des billes de chacun
Par exemple, mon mari est parti plusieurs fois aux Etats-Unis, sauf que son contrat ne prévoyait pas de déplacements. Alors évidemment, temps de voyage payé en temps de travail + primes. Mais vous, vous avez les déplacements de prévu dans le contrat de travail, vous êtes donc moins en position de force. Discutez en avec lui, voyez ce qu'il vous propose, si c'est raisonnable ou non. Voyez aussi ce qu'il donne aux autres salariés de votre entreprise dans ce genre de cas

[Gollum79]

Merci pour votre réponse mais cela ne me rassure pas... Nous sommes 4 dans l'entreprise gérant compris, je suis le seul à faire ce genre de déplacement.

Je vais effectuer mon premier déplacement (je part dimanche pour 5 jours) et je verrais comment se passent les choses à mon retour.

Mais je trouve incroyable que du fait que la possibilité de déplacement soit inclue dans mon contrat, mon employeur pourrais en théorie me faire partir tous les dimanches et revenir les samedis (si on imagine une compensation financière)...

Les deux autres voyages sont prévus pour Aout et qu'en je vois qu'il explique au client que le départ se fera un mardi car il n'a pas trouvé d'avion le dimanche mais que pour rester 4 jours sur place je travaillerais le samedi, je me demande bien pourquoi mes horaires sont précisés dans mon contrat...

[Nulnul7]

Bonjour !
Le fait que les déplacements soient prévus dans le contrat de travail est toujours ennuyeux si par ailleurs il n'y est pas question de compensations.
Une ex-collègue avait trouvé un poste ailleurs avec la même clause dans son CdT bien que son travail fut un travail de labo et que sa nouvelle société (CC plasturgie) ne disposait que d'un site.
Manque de chance, la société en a ouvert un autre un an après à 120 kms de là. La personne a dû se rendre régulièrement sur le nouveau site, parfois depuis le site principal, parfois depuis son domicile. Ca lui prenait du temps du fait de l'éloignement important et des frais qui n'étaient pas pris en charge par l'entreprise quand il s'agissait d'y aller directement depuis son domicile. Les voyages entre les deux sites étaient compensés.
Elle a bien sur essayé de négocier mais elle a fini par démissionner. Le seul avantage qu'elle a obtenu a été la déduction fiscale des frais réels. Ce qui ne compensait que partiellement bien sur.