Jour du 1er mai 2008

[Boulie]

Posté par Solitrid

RAS Boulie, c'est signalé.

[Yza06]

Posté par Itoo

Hello Suji San

il y a une réponse de la DGT n° 2008-02 du16 janvier 2008

Posté par Boulie

Comment trouver cette réponse Itoo ?
Merci

Bonsoir,
Itoo, j'aimerai moi aussi savoir où trouver cette réponse de la DGT.
Et savoir si les Agents administratifs contractuels peuvent en bénéficier!
Merci

[Boulie]

Posté par Itoo

Bonsoir Boulie

vous avez indiqué dans un post précédent que vous l'aviez demandée à l'inspection dont dépend votre entreprise.....

vous devriez bientôt avoir une réponse......... dans le cas contraire, faites moi signe

Et bien voilà je vous fais signe
L'inspecteur na pas trouvé cette réponse ; il fait des recherches et je le revois la semaine prochaine
Pouvez vous m'aidez à l'aider sinon je vais prendre un abonnement !!!
Cordialement

[Itoo]

Bonjour Boulie

la réponse est accessible par les agents de l'inspection du travail sur l'intranet du ministère à la rubrique "pratique professionnelle"

[Suji San]

Posté par Itoo

Bonjour Boulie

la réponse est accessible par les agents de l'inspection du travail sur l'intranet du ministère à la rubrique "pratique professionnelle"

J'ai demandé aux collègues des autres syndicats ,ils ne trouvent rien et nous serions tous très interessé ,merci de nous tenir au courant.

[Itoo]

Bonjour Suji San

Pouvez vous m'indiquer comment mettre en ligne sur net - iris cette réponse de la DGT ? est-ce possible ou doit on passer en message privé ?

Cordialement

[Boulie]

Posté par Itoo

Bonjour Suji San

Pouvez vous m'indiquer comment mettre en ligne sur net - iris cette réponse de la DGT ? est-ce possible ou doit on passer en message privé ?

Cordialement

A voir peut être avec l'administrateur .

[Boulie]

Compte tenu des informations que vous nous communiquez et en l'état
actuel de la législation, voici notre réponse :

" Compte tenu de la portée limitée de cet arrêt liée au secteur de l'hospitalisation de soins, de cure, de garde et d'assistance privés à but non lucratif (fehap), il convient d'interpréter les dispositions de cet arrêt par les partenaires sociaux via leurs commissions d'interprétations instaurées par l'article L 132-17 du code du travail pour obtenir une réponse à cette situation. "


Bonsoir à tous ,

Voici la réponse reçue par le Ministère du travail .

[Itoo]

Bonjour Boulie

Surprenant..............

je n'ai pas la réponse de la DGT sous forme dématérialisée mais je vous l'adresserai dès que j'aurai pu la scanner

[Boulie]

Posté par Itoo

Bonjour Boulie

Surprenant..............

je n'ai pas la réponse de la DGT sous forme dématérialisée mais je vous l'adresserai dès que j'aurai pu la scanner

Non Itoo c'est la réponse à la question que j'ai adressé sur le site du Ministère du travail .
Sinon j'ai vu l'inspecteur cette après midi ( l'abonnement est fini je crois ) et j'ai également la réponse 2008-02 mais par écrit ; elle correspond à votre post du 18/01/2008 .