Vehicule De Fonction

[Cayennee]

Bonsoir - 1ere fois ici ! .... Une question ... Je bénéficie d'un véhicule de fonction depuis longtemps sans jamais m'être posée la question suivante : Ai-je le droit de transporter des personnes étrangères à l'entreprise durant mes déplacements privés ?

[Flor]

Bonjour,

Au vu des éléments transmis, vous bénéficiez d'un véhicule de fonction ( à ne pas confondre avec un véhicule de service) que vous utlisez selon vos besoins personnels et professionnels.
Plusieurs questions se posent :
- Que précise votre contrat de travail ?
- Avez-vous des avantages en nature imputés sur votre bulletin de salaire ?
-Présentez-vous des notes de frais (carburant, péages, parkings......)
Après ces quelques renseignements nous y verrons plus clair.

A +

[Cayennee]

Mon contrat de travail ne mentionne pas cet avantage puisque trés ancien.
Un avantage en nature valorisé est mentionné sur ma fiche de paie en effet.
Oui,je présente des notes de frais. Les carburants, péages et parkings sont pris en charge par l'employeur.

[Franci]

Voir la police d'assurance de ce véhicule .

Habituellement , un titulaire de voiture de fct cotisant au titre des avantages en nature peut faire conduire son conjoint , voire ses enfants (permis + de 3 ans).Il peut transporter des passagers , passer la frontière,tirer une remorque.

[Flor]

Bonjour,

Votre contrat de travail aurait dû être complété par un avenant définissant clairement l'affectation d'un véhicule de fonction .
D'autre part , votre fiche de paie devrait mentionner en clair l'avantage en nature "vehicule de fonction" (en cas de vérification URSSAF).
Comme l'écrit FRANCI, il suffit de demander à l'assureur, et éventuellement de demander un exemplaire du contrat et de ses conditions de garanties.

A +

[Knysna]

Bonjour,

Le plus simple serait d'aller voir votre employeur qui a le contrat d'assurance et non le forum qui ne dispose d'aucun élément.

Kenavo
Knysna

[Cayennee]

Merci à tous .... Je me suis rapprochée de mon employeur ....qui m' a bien confirmé la couverture d'assurance dans tous les cas.